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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137235fcd58014677408eeb
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Robert P..., 11 / de M. Frédéric P..., ès qualités d'héritier de M. Robert P..., domicilié en cette qualité au domicile de feu M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007958020
2 juin 1999
2 juin 1999
Robert X..., demeurant ... (2B) ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 29 août 2014. Vu les dernières conclusions de la SA Interforum, transmises le 01 septembre 2014.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2410609_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A D a été affecté au lycée Paul Robert des Lilas.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 116 019 euros en réparation du préjudice qu’elle estime avoir subi en lien avec sa prise en charge par l’hôpital Robert
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01165_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience publique du 27 septembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba0
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce3f
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Robert, contre l'arrêt de la cour d'assises du Var du 27 octobre 1991 qui les a condamnés, la première à 13 années de réclusion criminelle pour séquestration de personne, faux en écriture privée et usage
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007936959
6 mai 1996
6 mai 1996
Robert X... décharge des suppléments d'impôt sur le revenu auxquels il a été assujetti au titre des années 1981, 1982 et 1983, ainsi que des pénalités dont ils ont été assorties ; 2°) de remettre intégralement
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01054_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
, et, d’autre part, dès lors que le dossier de Mme Robert doit être soumis au conseil médical au cours de l’année 2025, lequel pourra, au besoin, recourir à une expertise d’un médecin agréé ou faire procéder
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e138a9d5adc260626d14
8 avril 2025
8 avril 2025
CLOISONS 54 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION PRESIDENT : Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00505
7 mars 2012
7 mars 2012
X... ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Robert X... sollicite la somme de 500,00 € à ce titre ; que Monsieur Robert X... se prévaut des dispositions de l'article 1142 du Code Civil afin d'obtenir réparation
Source officiellecr
61372697cd58014677426d6b
22 juin 2005
22 juin 2005
Robert, - Z... Loïc, - A... Daniel, - B... Christian, - C... Bruno, - D...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300474
23 mai 2019
23 mai 2019
Y..., épouse A..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ la société Roméo Deguy Montgeron, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre
Source officielleciv1
613723a7cd5801467740c84b
12 juin 2001
12 juin 2001
Robert Z..., demeurant : 89190 Courgenay, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a3c54c6ec55cf7100c0
20 mars 2014
20 mars 2014
section Encadrement RG n° F10/15968 APPELANTE Mademoiselle [S] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Salim BOUREBOUNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1515 INTIMEE SAS ROBERT
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00806_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B..., animateur territorial principal de première classe, était affecté au sein du service éducation de la commune du Robert.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00480_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
2009 et 119 637 euros pour l'année 2010, soit un montant total 792 754 euros.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01245_20230115
15 janvier 2023
15 janvier 2023
prononcé en cours d'instance, sur les conclusions de la demande de Mme B tendant à la décharge des cotisations supplémentaires de prélèvements sociaux auxquelles elle a été assujettie au titre des années
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f672
9 mai 2012
9 mai 2012
FAPEC ... 95300 PONTOISE représenté par Me Anne ROBERT-CASANOVA, avocat au barreau de CHARTRES S.A.
Source officiellePage 48 sur 598