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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6309b40aa521cdc5630b7a8a
26 août 2022
26 août 2022
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officielleCTX Social
69d564bccdc6046d47717da7
7 avril 2026
7 avril 2026
ALIGN TECHNOLOGY OPERATIONS [Adresse 1] [Localité 2] représentées par Me Alexandre LATTE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 445 DEFENDEURS COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ALIGN TECHNOLOGY [Adresse
Source officielleChambre 1 civil
69e15d4ecdc6046d47806f90
10 avril 2026
10 avril 2026
Madame [S] [C] née le 17 Décembre 1975 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Non représentée Monsieur [T] [R] né le 24 Décembre 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820938fa7a008e5409f43e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Catherine GIRARD- ALEXANDRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68f1d265e5a8ebce7154833e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ZUHAIR MURAD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre EBTEDAEI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0010 INTIMÉE Madame [W] [Y
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504300_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par M. A n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026729654
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464719.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
d'asile l'a entachée : - d'erreur de droit en ne se plaçant pas à la date à laquelle elle statuait pour apprécier la réalité des craintes de persécutions et d'atteintes à sa personne qu'il faisait valoir
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd52
5 juillet 1989
5 juillet 1989
société anonyme SOGESTIM PAPONOT, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de Monsieur Alexandre
Source officielleciv3
61372100cd580146773f0261
10 mai 1989
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, Alexandre C..., demeurant à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ Madame Francine
Source officielleciv1
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Bernard X
613723a9cd5801467740ca25
6 mars 2001
6 mars 2001
Alexandre Y..., demeurant ..., 2 / M. Marcel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officiellecomm
613721e5cd580146773f8873
1 juin 1993
1 juin 1993
Alexandre Z..., demeurant ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Société centrale de banque, dont le siège
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008228491
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Tahar X, élisant domicile chez Me Mokadem 45, rue Alexandre Dumas à Paris (75011) ; M.
Source officielle1ère Chambre
69e9b005cdc6046d47382192
21 avril 2026
21 avril 2026
MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [Y] [Q] épouse [B] née le 14 Février 1960 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bde9c3ba90f51dc4768
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [A] [V], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [S] [F] épouse [V], demeurant [Adresse 5] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
.- Alexandra A..., demeurant... 5.- Gérard B..., demeurant... 6.- Marie-Louise K..., demeurant... 7.- Robert C..., demeurant... 8.- Francis D..., demeurant... 9.- Valérie E..., demeurant
Source officielleChambre 3-3
662c94e5b787c4000862f4c7
26 avril 2024
26 avril 2024
[K] [P] Représentant : Me Jean-marc CABRESPINES, avocat au barreau de TOULON Appelants SA CREDIT LYONNAIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentant : Me Alexandra
Source officielle1re chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74cf
4 avril 2024
4 avril 2024
AVOCATS DE NARBONNE Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39cb
20 avril 2022
20 avril 2022
Jugement du 01 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - RG n° F 18/00048 APPELANT Monsieur [Z] [N] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101004
8 octobre 2009
8 octobre 2009
d'appel que la nomination de Monsieur Y... en qualité de recteur de la paroisse de la protection de la mère de Dieu et de Saint Alexandre Nevsky de BIARRITZ était intervenue par décret du 30 décembre
Source officiellePage 48 sur 547