la mention figurant à son casier judiciaire ; que, cependant, le même Jean-Marc Z... a indiqué qu'il circulait à bord de son véhicule personnel, Bd Françoise Duparc en direction de la Timone, à une vitesse

Ayant constaté un dysfonctionnement de la boîte de vitesse du véhicule, avec allumage d’un voyant orange sur le tableau de bord et face au refus de la Sarl Db Motors de prendre en charge les travaux de

Le 24/2/2016 il a été sanctionné d'un avertissement pour un excès de vitesse commis le 19 janvier 2016.

fourniture des hélices et la fabrication des lignes d'arbres a été, en mars 1983, chargée de fournir l'ensemble de propulsion, dont elle a livré les moteurs ; que, le navire n'ayant pas atteint la vitesse

Z... de l'étude d'un bateau capable d'atteindre une vitesse donnée avec le moteur dont elle définissait le type et la puissance ; que le contrat établi à cet effet le 3 novembre 1983 fixait l'honoraire

. ; que le garage ayant procédé au changement de la boîte de vitesse, un expert amiable a conclu que ces travaux n'étaient pas justifiés et que la panne avait une origine autre et antérieure à la réparation

Mutuelles du Mans en réparation de son préjudice ; Attendu que, pour exclure l'indemnisation des dommages de Mme B..., l'arrêt retient que la faute de la victime, qui n'avait pas gardé la maîtrise de sa vitesse

Z... de ses demandes, la cour d'appel énonce que les manquements de celui-ci, caractérisés par une manoeuvre de dépassement prohibée et une vitesse élevée, constituent des fautes d'imprudence d'une gravité

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui pour excès de vitesse, a déclaré son appel irrecevable

répréhensible ; qu'il appartient aux consorts A... de démontrer que le sinistre est sans relation avec cet état ; que les intimés soutiennent que l'accident a pour cause l'état du véhicule et non sa vitesse

puisqu'il affirmait qu'il n'avait pas prêté attention au dispositif d'éclairage du cyclomoteur et ne se souvenait pas si ce dispositif était en état de fonctionnement mais que son conducteur ne roulait pas vite

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 3 500 francs d'amende et à 3 mois de suspension du

Y... du chef d'excès de vitesse, a ordonné la réouverture des débats. 2- le jugement dudit tribunal en date du 10 septembre 2019, qui, pour le chef précité a condamné M. Y... à 150 euros d'amende.

Sur sa vitesse, le témoin indique que, selon l’application WAZE, il circulait à 111 km/h et « (le motard) est passé beaucoup plus vite », il ajoute « à 110 ou 120 km/h il n’y aurait pas dû avoir d’accident

n'établit pas détenir à l'égard de la Société VITSE une créance exigible ; qu'il s'ensuit que la F...         

V..., l'avait garé perpendiculairement au canal sans serrer le frein à main ni engager une vitesse, a assigné l'association en réparation de son préjudice ; Attendu que, pour accueillir cette demande

et judiciaire ont constaté que plusieurs vitesses et la marche arrière ne fonctionnaient pas et que la boîte de vitesse était hors d'usage, et que ces désordres progressivement révélés à l'usage du véhicule

[Y] [R] coupable des chefs de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de cannabis, en récidive, et conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances, déclaré recevable la constitution