thermique et plomb, la détermination de la surface habitable, l'expertise et la valeur vénale, et de façon générale tous diagnostics et toutes opérations connexes participant à la pérennité, à l'optimisation

[D], conducteur de bobineuse, était de par son expérience au poste et ses compétences reconnues dans les réglages et l'optimisation des performances de sa machine (bobineuse) le référent technique pour

loyers échus ; * 963,89 € au titre des intérêts sur loyers échus ; * 2.018,45 € au titre de la clause pénale sur loyers échus ; * 62.985,25 € au titre des loyers à échoir ; * 1.520 € au titre de l'option

se déterminant ainsi, sans rechercher si la banque n'avait pas manqué à son devoir d'information en s'abstenant de mentionner les caractéristiques les moins favorables et les risques inhérents aux options

secteur refusée par le salarié avait pour objet la sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise mise en péril par le déclin, dans un contexte de concurrence internationale, des ventes de montures optique

La société JP OPTIC MONTMORILLON a confié à la société ARCS la réalisation de travaux d'aménagement du futur magasin d'optique, selon un devis daté du 20 mai 2022, pour un montant total de 75.739,26 €

voie électronique ; Attendu, ensuite, que le tribunal, qui a relevé que ces conditions, mettant en oeuvre, sous la responsabilité d'un intervenant extérieur, un système de dépouillement par lecture optique

entre les époux X... pour la SA OPA Distribution et la société GFP représentée par les consorts Y..., ce protocole comportant deux conditions suspensives et le groupe GFP restant libre de lever ou pas l'option

précèdent son envoi ; qu'il ne saurait être fait échec à la prescription en cas de redressement portant sur des frais professionnels du seul fait que, pour la période concernée par le redressement, l'option

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la SARL OptiqueB..., dont M. et Mme B...détenaient ensemble la totalité des parts sociales, a cédé le 31 août 2006 à la SARL G.

conducteur du véhicule désigné au contrat, le versement d'indemnités calculées selon les règles habituelles du droit commun et ce, dans la limite des préjudices définis et des montants indiqués dans l'option

que le contrat litigieux ne peut être analysé en un contrat de crédit-bail; Attendu qu'en statuant ainsi alors qu'il ressortait de ses propres constatations que le contrat offrait au locataire une option

Elle s'est d'abord tournée vers l'option 1. 3.

démontraient que l'huissier avait procédé aux diligences suffisantes sans s'expliquer sur le fait qu'une simple recherche sur internet lui aurait permis de trouver facilement l'adresse de la société Eoz Optic

Le GIE [P] DEPLOIEMENT est un groupement d’intérêt économique dont l’activité consiste à déployer le réseau de fibre optique dans la région Grand Est.

Y... n'avait de cesse de se soustraire à la traque des photographes et que c'est dans cette optique qu'ils avaient mis au point un stratagème pour tenter de quitter clandestinement l'hôtel du Ritz afin

que le véhicule commençant seulement à entrer dans sa phase de freinage efficace, sa vitesse devait encore avoisiner 40 km/h ; qu'incrédule, la partie civile sollicitait une contre-expertise dans l'optique

résultats de l'exercice au cours duquel le prélèvement litigieux avait été décidé, et sans rechercher si la gérante avait pu légitimement, et sans sortir de ses fonctions, effectuer ce prélèvement dans l'optique