Par avenant du 15 juin 2018, les travaux de fourniture et de pose des menuiseries extérieures ont été réintégrés dans le contrat de construction, portant son montant à 184 000 euros.

s'est ou non déplacé sur les lieux pour procéder à un relevé des côtes des menuiseries et parfaire la commande.

société Axa France IARD, et, depuis lors, en liquidation judiciaire, s'est vu confier le lot "électricité" et la société Vincent frères, assurée auprès de la société Groupama, a été chargée du lot "menuiseries-charpente-cloisons

[E] [L], domicilié [Adresse 4], 4°/ à Mme [U] [Z], domiciliée [Adresse 5], exerçant sous l'enseigne entreprise F2M menuiserie Alu-PVC, 5°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont

Il exerce une activité de tuyauterie serrurerie tubage de cheminées menuiserie métallique.

[M] [Y], né le [Date naissance 1] à [Localité 2] (49), FRANCE, exerçant une activité de travaux de maçonnerie, rénovation, menuiserie à [Localité 3].

(l'AFUL) a confié des travaux de rénovation d'un immeuble à l'entreprise générale Archi Sud bâtiment, qui a sous-traité les menuiseries extérieures à la société Ébéniste et associés, agréée et bénéficiaire

l'arrêt attaqué (Versailles, 16 octobre 2017), que la société Bouygues immobilier a construit un groupe d'immeubles pour les vendre en l'état futur d'achèvement en confiant à la société Gasjo le lot menuiseries

De nombreuses infiltrations d'eau par façades en périphérie des menuiseries extérieures ont été relevées.

[I] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Nancy dans les rubriques « enduits » (C-01.08), « menuiseries » (C-01.15), « revêtements intérieurs » (C-01.22

été confiés aux sociétés Heulin, assurée par Les Mutuelles du Mans, et Zanello pour le gros oeuvre, et au groupe des sociétés Pantz et Laon, Briens Lamoureux et La Fenêtre automatique pour les lots menuiserie

légale ; "en ce que la cour d'appel a condamné Louis X... du chef de faux et usage de faux ; "aux motifs qu'est établie la participation de Louis X... à la rédaction de fausses factures de menuiserie

la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X..., déclaré coupable d'abus de biens sociaux commis au préjudice de la société Menuiseries

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 février 1997), que la Société coopérative ouvrière de production du bâtiment et menuiserie

Garlandat pour l'étanchéité, la société CAREMO pour les carrelages et la société Artisan du fer, aux droits de laquelle se trouve la société Atelier du fer, depuis en liquidation judiciaire, pour les menuiseries

A..., entrepreneur, ayant réalisé les carrelages et la société Chazot-Cornède les menuiseries ; qu'après prise de possession des appartements, le syndicat des copropriétaires, invoquant des désordres

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 13 octobre 2000, RG 99/3896) que la société Antilles bois menuiserie

Y... se sont portés, envers le Crédit commercial de France (la banque), cautions solidaires du solde du compte courant de la société Menuiserie artisanale charentaise (société MAC) ainsi que du remboursement