Codes de loi français

Article Annexe III

Des mains courantes sont à prévoir des deux côtés des volées d'escalier, des paliers et des couloirs de circulation.

Article Annexe

0 € Landes 0 € Loir-et-Cher 0 € Loire 0 € Haute-Loire 0 € Loire-Atlantique 0 € Loiret 0 € Lot 0 € Lot-et-Garonne 0 € Lozère 0 € Maine-et-Loire

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

circulation selon la marche avant) ; - minuteurs en quantité adaptée au nombre de patients et préalablement vérifiés ; - équipements adaptés permettant d'asseoir la personne pour la réalisation du test ; - existence d'un point d'eau pour le lavage des mains

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

.) ; treuils, rampes et autres dispositifs pour l'accès des personnes handicapées en fauteuil roulant ; commande d'accélérateur à main (cercle, arc de cercle, secteur, manette, poignée tournante...) ; sélecteur de vitesses sur planche de bord ; modification

Article L214-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 42

présence d'un officier ou d'un agent de police judiciaire, à l'ouverture de tout véhicule lorsque la vie de l'animal est en danger ; 4° Peuvent se faire remettre copie des documents professionnels de toute nature, quel que soit leur support et en quelques mains

Article R213-48-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 60 > 17

Si le débiteur se libère directement de sa dette entre les mains de l'agence créancière, celui-ci en informe le tiers détenteur et donne la mainlevée de la saisie. Les frais de procédure sont à la charge du contribuable.

Article Annexe

Contrôleurs des services du travail et de la main-d'oeuvre. Contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre. Conducteurs d'agriculture et d'élevage. Techniciens de génie rural.

Article Annexe IX

A l'issue, le candidat renseignera une main courante sur l'une des anomalies constatées 15 min Epreuve évaluée L'inaptitude devra faire l'objet d'une rédaction écrite du motif sur la fiche individuelle d'évaluation.

Article 223 a-II-1/17

Les volants à main ou les poignées des vannes de ballast sont facilement accessibles. Toutes les vannes utilisées comme vannes de ballast se ferment en actionnant leurs volants à main dans le sens des aiguilles d'une montre. 5.2.

LEGIARTI000025799484

Article 3 Hormis l'élection du président et des vice-présidents, les décisions du comité sont prises suivant la procédure dite du vote à main levée.

Article Annexe I

REFERENTIEL DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES Secteurs d'activité économique : 1 - La broderie main : 2 - La broderie sur machine guidée main : 3 - La broderie sur machine automatisée : - Débouchés : CONDITIONS D'EXERCICE : - Place dans l'organisation

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Maine Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Sarthe. Néant. OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est pas terminé. (2) Cette rivière canalisée a été concédée pour 90 ans, par ordonnance du 9 octobre 182[.].

Article Annexe I

CONDITIONS D'ACCES A L'EXAMEN Réglementaires * Avoir suivi la formation * Aptitude médicale * Evaluation de la capacité à retranscrire des anomalies sur la main courante * Soit AFPS ou PSC acquis depuis moins de 2 ans soit CFAPSE, PSE1 ou SST

Article 8

; - le nom du signataire ; - le numéro SIRET de l'entreprise ; - la description et la performance des ouvrages ou équipements installés ; - le montant prévisionnel revenant au logement ou aux logements de ces travaux, pour la fourniture et pour la main-d'œuvre

Article 1

Module pratique Techniques de défense et de maîtrise Savoir effectuer, mains nues, les techniques de garde et de déplacements, de frappe (pieds et poings) et de contrôle (maintien à distance, gestion du rapprochement, mise au sol, contrôle au sol, entrave

Article Annexe 2

Maine-et-Loire. SIE-C Angers-Nord (à compter du 29 mai 2007). Oise. SIE-C Beauvais (à compter du 28 juin 2007).

LEGIARTI000043831199

Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Corse-du-Sud Haute-Corse Gard Gers Hérault Ille-et-Vilaine et Dinan Indre Isère Jura Landes Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère Maine-et-Loire

Article 46-4

A l'issue de la consultation de la commission consultative paritaire, prévue à l'article 28-1 de l'ordonnance du 4 janvier 2005 susvisée, elle lui notifie sa décision par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main

Article 228-5.13

Les escaliers et les coursives utilisés comme moyens d'évacuation ne doivent pas avoir une largeur utile inférieure à 700 mm et doivent être munis d'une main courante au moins sur un côté.