l'avoir condamné à payer à la salariée une indemnité pour non-respect de la priorité de réembauchage alors, selon le moyen, que toute rupture d'un contrat de travail procédant d'un motif économique ne s'analyse

X... de ne pas avoir justifié les motifs de son opposition, sans vérifier si la créance invoquée par la société était fondée et sans analyser les éléments de preuve produits par cette dernière à l'appui

rechute et de la débouter de sa demande de dommages-intérêts, alors « que la contestation de la reconnaissance du caractère professionnel d'une rechute est un droit pour l'employeur, et qu'en refusant d'analyser

agressions commises par d'autres voyageurs, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil ; 2 / qu'en relevant que les agents de la SNCF avaient effectué des rondes dans le train sans pour autant analyser

sont exclus de la garantie les disparitions n'ayant pas le caractère d'un vol sauf si elles se produisent à l'occasion des événements visés au paragraphe a) de l'article 3-2 des conditions générales" s'analyse

culpabilité du prévenu résulte de la procédure et du débat ; "1°) alors que tout jugement doit être motivé ; qu'en se bornant à se référer à la procédure et au débat, dont il n'a effectué aucune analyse

arrêts doivent comporter des motifs propres à justifier leur dispositif ; que tel n'est pas le cas lorsque la cour d'appel se borne à viser le jugement et les conclusions des parties sans exposer, ni analyser

X..., alors, selon le moyen, que, d'une part, la cour d'appel s'est bornée à se référer à des articles de doctrine ou extraits d'ouvrage, sans procéder à l'analyse de leur contenu, alors, d'autre part,

réductible des majorations ; Attendu que l'URSSAF fait grief au jugement attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que ne motive pas sa décision le juge qui se détermine sans analyser

mesure la Cour de Cassation d'exercer son contrôle sur la notion de faute, privant ainsi sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil, alors que, d'autre part, en s'abstenant d'analyser

X... a abusivement refusé le poste qui lui était proposé et qu'ainsi, il ne peut prétendre qu'à l'indemnité de licenciement, elle ne précise pas si la rupture doit s'analyser en un licenciement, une démission

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 1996), d'avoir décidé que son licenciement était justifié par une faute grave, alors, selon le moyen, que de première part, en visant sans les analyser

rejeté ses demandes, alors, selon le moyen, que la rupture à l'initiative de l'employeur du contrat à durée indéterminée qui s'est poursuivi après que le salarié eut atteint l'âge de la retraite, s'analyse

d'expertise établi le 9 octobre 2017 et de la condamner, en conséquence, à payer diverses sommes à sa locataire, alors « que les juges ne peuvent débouter une partie de ses prétentions sans procéder à une analyse

précisé par ceux-ci le prix payé au vendeur en l'état de l'appartement au jour de la vente, ce que le rapport d'expertise n'indiquait pas ; que, par suite, l'arrêt attaqué, qui ne vise pas et n'a pas analysé

travail à durée déterminée à l'expiration desquels aucun contrat de travail à durée indéterminée n'avait été établi, alors qu'il aurait dû l'être, révélait que la démission du salarié ne pouvait s'analyser

si l'instruction de cette plainte n'avait pas été de nature à retarder la délivrance de l'assignation ; qu'elle ajoute que la cour d'appel devait rechercher si les vices incriminés ne devaient pas s'analyser

alors, selon le pourvoi, que l'objet du litige est déterminé par les prétentions des parties ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions, la banque faisait valoir que la contre garantie litigieuse devait s'analyser