Yannick B... le 3 novembre suivant contenue dans cette même pièce, avec le contrat de mission que la société Adéquation Consulting et la société Clareen Consulting ont signé le 21 novembre 2011 et le contrat

Yannick B et Mme Jacqueline A, épouse B, demeurant ... ; Mlle B et M. et Mme B demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 6 février 2006 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille

DU 21 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B Maître Yannick X... C/ S.A.

ARRET DU 05 MARS 2002 N.G ----------------------- 00/01597 ----------------------- CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS CGEA BORDEAUX C/ Christian X..., Yannick GUGUEN ès qualités de commissaire à l'exécution

C/Me Yannick Y..., membre de la SCP Y...-STUTZ, mandataire judiciaire ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.

BANQUE POPULAIRE OCCITANEc/Maître Yannick GUGUENS.C.E.A.

APPELANTS Monsieur [N] [Q] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Yannick LEMAUX, avocat au barreau de NICE substitué par Agnès ERMENEUX-CHAMPLY

Rémi X..., Patrice Y..., Yannick Z..., Pascal A... et Pascal B...

Yannick, contre l'arrêt n° 806 de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991 qui, pour défaut de paiement de cotisations de sécurité sociale, l'a condamné à 300 francs d'amende

Yannick A..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens des sociétés Vilorey, C. de Vilmarez, Compagnie française de diamant, Sofacor et de la SCI du ..., en cassation d'un

maison de jeux relevant de l'impôt sur les spectacles de 4e catégorie et des obligations comptables et déclaratives spécifiques y afférentes ; que les agents ont rencontré Lionel X... et son épouse Yannick

Yannick A..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Borel Maheas industries "BMI", 5 / de la compagnie AXA assurances, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est

Yannick X..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société PC Warehouse, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Yannick Y..., demeurant ..., 7 / du GAEC du Bois Cornu, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Jessyka CHOMEREAU-LAMOTTE, avocate au barreau de la Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Consulaires : Yannick

[Localité 2] Gérant : Monsieur [G], [X] [J] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick

443 562 [Adresse 2] Gérante : Madame [Z] [P] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick

Localité 2], Gérant : Monsieur [J], [M] [T] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick