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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c15dfecdc6046d47a9bacd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16068cdc6046d47a9eb99
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/10/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16220cdc6046d47aa0d0e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/10/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1630acdc6046d47aa1d6e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/10/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16971cdc6046d47aa97d7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c17a46cdc6046d47ac52ec
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 29/01/2026.
Source officielleTrib. de Commerce
69c17af2cdc6046d47ac78ee
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 29/01/2026.
Source officielleTrib. de Commerce
69c17c0ccdc6046d47acc419
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 29/01/2026.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2203680_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 septembre 2022, Mme H D, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant-droit de son défunt compagnon, Sébastien E, et de représentante
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93a
3 mars 2011
3 mars 2011
numéro 59178/ 002/ 10/ 08279 du 14/ 09/ 2010 représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Virginie BONNINGUES, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉ Monsieur Sébastien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100043
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Sébastien X... est intervenu volontairement à l'instance ; Attendu que Mme Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb3
24 novembre 2003
24 novembre 2003
Sébastien X... Mme Nadine A... DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093c
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Jean-Sébastien A... né le 27 Septembre 1984 à NOUMEA (98800) représenté par demeurant ...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1984:215
7 juin 1984
7 juin 1984
#Siegfried Zelger tegen Sebastiano Salinitri.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Oberlandesgericht München - Duitsland.#Executieverdrag - Artikel 21: aanhangigheid van een vordering.#Zaak 129/83.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:202
14 mai 1996
14 mai 1996
. # Executieverdrag - Artikel 21 - Aanhangigheid - Toetredingsverdrag van San Sebastián - Artikel 29 - Overgangsbepalingen. # Zaak C-163/95.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92413
18 mai 2015
18 mai 2015
RG N : 14/ 01225 AFFAIRE : Sébastien X... C/ Fabienne Y...épouse X... S. B/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c239
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Sébastien F... - né le 5.5.1970 ... - 03410 DOMERAT Représentant : Me Sébastien E... (avoué à la Cour) - Représentant : Me Michel G...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91d
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Représenté par Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Sébastien X... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02490
30 novembre 2011
30 novembre 2011
les salariés du Centre dramatique régional de Tours en l'absence de délégué suppléant l'absence de représentant de proximité ; enfin, l'élection partielle n'a pas remis en cause le mandat même de Sébastien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100075
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Sébastien X..., en suite de la succession de leur grand-mère, Mélanie Z..., laquelle demeurait en Corrèze, et relevait, à hauteur des 3 / 8èmes restants, de la succession de leur mère, laquelle était toujours
Source officiellePage 47 sur 734