Y... et qui exerce son activité sous l'enseigne "Roger Y..." ; que la société X... a été mise en liquidation judiciaire le 29 août 1995 ; que M.

Roger, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 1986, qui, après avoir relaxé Christiane Y..., épouse Z..., des chefs de blessures

l'arrêté du 10 novembre 2022, relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de la Martinique, en tant qu'il autorise la chasse des espèces pigeon à cou rouge

LESQUELLES LE PIETON AU LIEU D'EMPRUNTER LE TROTTOIR DONT LES JUGES ONT RELEVE L'EXISTENCE, AINSI QU'IL EN AVAIT L'OBLIGATION, CIRCULAIT DE NUIT SUR LA CHAUSSEE EN TENANT A LA MAIN UN CYCLE DONT LE FEU ROUGE

Roux, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Hequet, représentant Mme A.

, Villes-sur-le-Neubourg, Sainte-Opportune du Bosc et Epreville près le Neubourg, dit SIVOS ROVISTEP, dont le siège est à la mairie de Rouge-Perriers, a refusé de la rémunérer sur un emploi à temps complet

499 parts appartenant à la SARL Holding Mafi, société pivot du groupe X..., dont il était le gérant de fait, et la 500e part lui appartenant en nom propre ; que le gérant statutaire de Master B était Roger

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée (conseil de prud'hommes de Fort-de-France, 20 octobre 2005), que la société Roger

Roger X..., 4 / Mme Odette Z..., épouse de M. Roger X..., demeurant ensemble à Lalaubie (Lot), Montredon, 5 / M.

[F] [I] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs de prélèvement sans autorisation, lâcher non autorisé d'un renard roux susceptible d'occasionner des dégâts et chasse avec un moyen prohibé

A l'audience Monsieur ROUX a fait son rapport conformément à l'article 785 du Code de procédure civile.

, Auditeur, - les observations de Me Boulloche, avocat de la COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON et de la S.C.P.

X..., employé en qualité de directeur général adjoint par la société Marie Brizard et Roger international, a été licencié le 28 novembre 1997 ; que les parties ont conclu, le 16 janvier 1998, une transaction

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 1991 qui, pour contravention de coups ou violences volontaires, les a condamnés chacun à 3 000 francs d'amende

qui pèsent sur l'inculpé, déjà relevées dans les arrêts du 13 février 1990 et rappelées dans l'arrêt du 26 avril 1990, résultant : " " des déclarations précises, circonstanciées et renouvelées de Roger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Charpentes Roux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

X... a été engagé en qualité d'ouvrier spécialisé par la société Exploitation des établissements Jean Roger, par contrat de travail à durée indéterminée du 1er juin 1986 ; que sestimant non rempli de ses

X... a été engagé en qualité d'ouvrier spécialisé par la société Exploitation des établissements Jean Roger, par contrat de travail à durée indéterminée du 1er juin 1990 ; que s estimant non rempli de