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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69f0459ecdc6046d47cd0b54
8 avril 2026
8 avril 2026
BOITIER, avocat au barreau de PARIS SELARL [K] [V] [1] prise en la personne de Maître [Z], es qualité de mandataire successoral de la succession de Madame [Y], [J] [M] Veuve [P] Représentant : Me Roselyne
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3151
29 mai 1991
29 mai 1991
(Haute-Garonne), 3°/ de Mme Roselyne X..., demeurant Montgiscard (Haute-Garonne), 4°/ de Mme Patricia D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 5°/ de Mme Y...
Source officiellesoc
61372129cd580146773f17ef
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Roselyne, demeurant Brugairolles à Limoux (Aude), 11°) M. XW... Gérard, demeurant Brugairolles à Limoux (Aude), 12°) Mme R... Antoinette, demeurant ... (Aude), 13°) Mme J... épouse I...
Source officielleciv1
6137235ecd58014677408d9e
14 mars 2000
14 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne Y..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740ee2b
18 décembre 2001
18 décembre 2001
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Le Gyptis, société civile immobilière, prise en la personne de Madame Roselyne
Source officielleciv1
613721eacd580146773f8b82
23 février 1994
23 février 1994
d'assurances l'Alsacienne, dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1992 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Roselyne
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6979d551cdc6046d47f5637b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre, - Mme Laura TARDY , Conseillère, - Monsieur Jean-Yves PINOY,
Source officielle15e Chambre A
6037686340fe40454171153d
27 mars 2015
27 mars 2015
A ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2015 N° 2015/ 245 Rôle N° 14/23863 FONDS COMMUN DE TITRISATION C/ [U] [B] [M] [K] Grosse délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-8
6969336ccdc6046d476dc9c8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] C/ Syndicat Sécondaire des copropriétaires LES VIEUX CYPRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 4-5
6973a0b0cdc6046d4770a657
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BPOGL [13] C/ [R] [X] Copie exécutoire délivrée le : 22/01/26 à : - Me Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON - Me Roselyne
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad953552d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à
Source officielleChambre des Urgences
63b6777fa853827c9026d1dd
4 janvier 2023
4 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Aymeric COUILLAUD SCP MERLE-PION-ROUGELIN ARRÊT du 4 JANVIER 2023 n° : 01/23 - RG 22/01132 n° Portalis
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad9122668940826449c0ca
22 avril 2024
22 avril 2024
2024 N° 2024/144 Rôle N° RG 23/06273 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMEW4 SAS L'ALBATROS C/ SAS FONCIERE NATOL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8cacdc6046d477b9c89
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente
Source officielleChambre 1-8
65a8d049e12c85000874ad9b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RG 20/06956 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGCO2 SCI ECEP C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-4
65449cb0c71a6a83181c8c42
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02224_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistré le 29 juin 2021 et le 3 décembre 2021, la société ASF, représentée par Me Rousselin-Jaboulay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86877
3 avril 2003
3 avril 2003
Roselyne GREFFIER D'AUDIENCE Madame Michèle C..., Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89382
3 octobre 2007
3 octobre 2007
COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT, Conseiller, Monsieur Thierry RALINCOURT, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7c5
24 septembre 2008
24 septembre 2008
DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Thierry RALINCOURT, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT
Source officiellePage 47 sur 167