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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
drains thoraciques rétrosternaux et pleural droit, une fièvre à partir du 2 février 2005, * sur le plan bactériologique, il a été retrouvé un staphylocoque doré résistant à la méticilline et aux quinones
Source officielleDeuxième Chambre
672a74bfffd80027b5d30311
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[R] nous ont plus tard interpellés de façon agressive dans notre voiture alors que nous quittions notre domicile, nous reprochant d'avoir pris une photo.
Source officielle14e chambre
603600724028ab65b6225f61
14 janvier 2016
14 janvier 2016
8] [Localité 10] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 14/08524 Représentée par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 627 - N° du dossier 14466 Assistée de Me Pulchérie QUINTON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01815_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
L'expertise du docteur A, l'expertise des professeurs Raul, Diemunsch et Meyer, l'expertise des professeurs Quinton, Favarel, Collet et Horovitz et, enfin, l'expertise des docteurs Douvier et Favre se
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1116JUD007328413
16 novembre 2021
16 novembre 2021
The requirements of Article 8 of the Convention in respect of body searches have been set out in Gillan and Quinton v. the United Kingdom (no. 4158/05, § 65, ECHR 2010 (extracts)). 12.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f370dc6faf0009588a4d
24 avril 2024
24 avril 2024
Nous quittions la cuisine ensemble entre 23h30 et minuit presque tous les soirs » ; - une attestation établie par un ancien salarié, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697206cccdc6046d473b6862
21 janvier 2026
21 janvier 2026
heures et terminait après 23 H la semaine les week-end nous finissions après minuit, le vendredi et le samedi soir nous faisions 2 services en restauration le temps de tout ranger et netoyer nous quittions
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67875259fc8e837eda8a626e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
5, RG : 22/04806) suivant déclaration d'appel du 06 février 2024 APPELANTE : [Z] [K] [S] [J] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Pulchérie QUINTON
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0d14c25a97f0381f4b9f
6 mars 2015
6 mars 2015
3F agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée par : Me Pulchérie QUINTON
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2cc
10 novembre 2009
10 novembre 2009
constitué avoué. 5- Par arrêt avant-dire-droit en date du 23 mars 2004, la cour d'appel de Bordeaux a ordonné une nouvelle expertise médicale de Madame Y... et a désigné les Professeurs Gromb et Quinton
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Christophe DEBRAY, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, No du dossier 13000112 vestiaire : 627 plaidant par Maître Pulchérie QUINTON
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a8ff0803029105dbedbfef
7 juillet 2023
7 juillet 2023
OPJ avisé, ne se déplace pas quittons les lieux'. 5- M.
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4401fe25450008314cce
25 avril 2024
25 avril 2024
[L] produit aux débats une facture de la société Torpilleur n° 000009860 du 11 septembre 2018 et d'un montant de 34 367,53 € TTC pour la remise en état des quillons.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fca7790c0d5ee65207df56a
7 octobre 2020
7 octobre 2020
Q... était en difficulté pour monter dans le véhicule ; je l'ai aidé à s'installer ; il serait tombé du véhicule alors qu'au même moment j'étais à l'étage du chantier ; à 16 heures 10 nous quittons le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC003296811
28 mai 2013
28 mai 2013
The Court recalls that a similar objection was raised by the Government in Gillan and Quinton v. the United Kingdom , no. 4158/05, §§ 50-53, ECHR 2010 (extracts).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0207JUD008454317
7 février 2023
7 février 2023
Article 5 of the Convention may apply to a deprivation of liberty of even of a very short length (see Gillan and Quinton v. the United Kingdom , no. 4158/05, § 57, ECHR 2010‑...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163f88b52184c47dc90baf5
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Localité 24] demeurant [Adresse 4] [Localité 12] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ayant son siège social [Adresse 20] [Localité 18] représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentés par Maître QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a554
14 février 2007
14 février 2007
ayant son siège social 2 place du Docteur Ryckewaert 59114 STEENVOORDE Représentée par ses dirigeants légaux représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe MATHOT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a811
14 février 2007
14 février 2007
ayant son siège social 2 place du Docteur Ryckewaert 59114 STEENVOORDE Représentée par ses dirigeants légaux représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe MATHOT, avocat
Source officielleCour d'Appel
éboutant de ses demandes dirigéesc/Madame B
6253ca8cbd3db21cbdd8b549
20 décembre 2007
20 décembre 2007
représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Henri BARBET, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉES Syndicat de copropriétaires DE LA RESIDENCE LES QUATRE VENTS pris en la
Source officiellePage 47 sur 50