l'usage, pour désigner un produit transformé contenant des protéines végétales, d'une part, d'" une dénomination utilisant la terminologie spécifique de la boucherie, de la charcuterie et de la poissonnerie

Cet arrêté prévoit les périodes, les horaires et les modes de pêche autorisés, ainsi que la taille des poissons qui peuvent être prélevés, par zone piscicole et par espèce.

l'exécution de l'ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Paris en date du 13 mai 1999 ordonnant l'expulsion de tous les occupants sans droit ni titre de l'immeuble sis 48, rue du Faubourg Poissonnière

police de leur délivrer un récépissé de la déclaration de manifestation allant de la place de la République à la place de l’Opéra via, successivement, les boulevards Saint-Martin, de Bonne Nouvelle, Poissonnière

Ile-de-France, préfet de Paris, a déclaré d'utilité publique l'acquisition par la Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris, de l'immeuble lui appartenant, sis 48, rue du Faubourg-Poissonnière

elle était initialement affectée à plein temps, et la pouponnière de [6] située à [Localité 4].

... 2° Les parties des fleuves, rivières, canaux et cours d'eau dans les barrages desquelles il peut être établi, après enquête, un passage appelé échelle, destiné à assurer la libre circulation du poisson

(JULES), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ORLEANS, DU 2 FEVRIER 1970, QUI L'A CONDAMNE A 1 500 FRANCS D'AMENDE POUR DEVERSEMENT EN RIVIERE DE PRODUITS NOCIFS POUR LES POISSONS LA COUR, VU LE MEMOIRE

MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE SAPIA VENDIT, LE 25 MARS 1971, A LA SOCIETE DESCOTTES ET LAPIERRE, QUATRE TONNES DE FILETS DE POISSONS

DES REGIONS" ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 21 avril 1989, présentée par l'ASSOCIATION "MAISON EUROPE DES REGIONS", dont le siège est ... aux Poissons

à l'Ambassade du Burundi, ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la société civile professionnelle Poisson

le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 27 mars 2023 de la préfète des Landes fixant les périodes d'ouverture de la pêche des poissons

Il soulève, à titre principal, une fin de non-recevoir tirée du caractère purement confirmatif du plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) par l'arrêté attaqué en application de l'article R.

judiciaire de NANCY en date du 18 février 2025 - RG 23/01390 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 1751/25 N° RG 25/00980 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRTO APPELANT : Monsieur [V] [D] Représentant : Me Aline POIRSON

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Le président : Signé : M.

DE L'INDUSTRIE MUSICALE (AFEDD-BEMIM), dont le siège est 105, rue Lafayette à Paris (75010), la CHAMBRE SYNDICALE DES CABARETS ARTISTIQUES ET DISCOTHEQUES (CSCAD), dont le siège est 5, boulevard Poissonnière