Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00927_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
L'association Défense des milieux aquatiques a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 31 août 2015 par lequel le préfet de la région Aquitaine a approuvé le plan de gestion des poissons
Source officielleChambre Civile
68a6cc61f68e27f214d62b43
4 juillet 2025
4 juillet 2025
entreprise GARAGE [K], dont le siège social est sis à [Adresse 2] (ILE), représentée par Monsieur [K] [R], son gérant ; comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats - PRESIDENT : Ghislain POISSONNIER
Source officiellecr
édure suivie sur leur plaintec/X du chef de coups mortels
61372529cd5801467741b7b8
1 mars 1990
1 mars 1990
déclaration n'implique pas nécessairement qu'il n'ait pas pu se dégager une main pour se saisir de l'arme, alors que le garde-chasse A... a reconnu avoir éprouvé des difficultés pour entraver les poignets
Source officiellesoc
61372170cd580146773f3c20
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1987 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit de l'Association du centre anti-poison de Lyon, dont le siège est à l'hôpital
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b769e4ea48318f5b0a6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La persistance de douleurs mécaniques du poignet a nécessité la réalisation d'une arthrodèse totale en décembre 2020.
Source officielleChambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Sur l'imputabilité de la blessure au poignet, il a expliqué que M.
Source officielleChambre 1-6
64a7af083bcaf505db696260
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[I] notamment au titre de celles affectant le poignet droit.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0207DEC001902802
7 février 2006
7 février 2006
Le médecin prit note d’allégations de douleurs répandues sur les deux épaules, sur la partie dorsale, sur la poitrine et les deux poignets.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A a sollicité le renouvellement de sa pension pour la seconde infirmité " séquelles de traction et écrasement du poignet gauche ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2401525_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A a sollicité le renouvellement de sa pension pour la seconde infirmité " séquelles de traction et écrasement du poignet gauche ".
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55aec
11 décembre 1975
11 décembre 1975
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU LA LOI DES 16-24 AOUT 1790; ATTENDU QUE POISSON, ANIMATEUR AU FOYER CULTUREL DE LA VILLE DE PONTS-DE-CE ET LICENCIE PAR ELLE POUR FAUTE GRAVE AYANT SAISI LA JURIDICTION
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be18eda960fba78b2f9
25 avril 2025
25 avril 2025
Je souffre du pouce et poignet droit, douleurs dues aux mouvements répétés de saisies'.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2404475_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
En raison de la persistance et de l’aggravation de ses douleurs au poignet droit, M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007729465
22 juin 1988
22 juin 1988
excès de pouvoir du décret °n 85-1369 du 20 décembre 1985 pris en application de l'article 435 du code rural, fixant les conditions dans lesquelles la pêche est interdite en vue de la production du poisson
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01960
25 septembre 2012
25 septembre 2012
située à LORIENT, qui a une activité de commerce de détail de poisson et de plats cuisinés à base de poisson et dépend de la sociétés ÉTABLISSEMENTS LEQUERTIER LYON.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202484_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
l'article 6 de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages au titre de la protection des espèces de poissons
Source officielle5e chambre Pole social
6789f567b7cff8efb73576b7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Compte tenu des éléments ci-desssus, les séquelles en rapport avec la maladie professionnelle du 19/08/2017 sont représentées par une gêne fonctionnelle du poignet droit et du pouce droit: - le poignet
Source officielle4ème chambre
DTA_2305245_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Les Poissonneries de la Côte Catalane est rejetée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305417_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Les Poissonneries de la Côte Catalane est rejetée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305418_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Les Poissonneries de la Côte Catalane est rejetée.
Source officiellePage 47 sur 689
FRANCOIS POISSONNET
05/06/2026
Voir →
POISSONNET, Eliott, Matthieu, Valentin
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
24/05/2026
Voir →
POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
16/01/2026
Voir →
POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
07/01/2026
Voir →
POISSONNET LAURENT
11/11/2025
Voir →