Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457197.20220217
17 février 2022
17 février 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 février 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454830.20211223
23 décembre 2021
23 décembre 2021
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efcbb
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Picca, avocat général..." ; 3°) A la troisième page, la phrase "Condamne la société à responsabilité limitée SEMIBAT, envers M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00964
11 juin 2025
11 juin 2025
Sottet, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01165
20 août 2025
20 août 2025
Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01168
20 août 2025
20 août 2025
Dureux, avocat général référendaire, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01170
20 août 2025
20 août 2025
Dureux, avocat général référendaire, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51147
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sottet, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00448
10 mars 2026
10 mars 2026
Leblanc, Charmoillaux, Rouvière, conseillers référendaires, Mme Djemni-Wagner, avocate générale, et Mme Pinna, greffière de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00449
10 mars 2026
10 mars 2026
Leblanc, Charmoillaux, Rouvière, conseillers référendaires, Mme Djemni-Wagner, avocate générale, et Mme Pinna, greffière de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01748
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Micolet, avocat général, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01750
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Micolet, avocat général, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51570
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Brugère, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0703DEC002844005
3 juillet 2007
3 juillet 2007
En 1959, la famille Fernandez créa la société civile agricole du Domaine de Pinia (SCA D.P.).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201189
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Aucune pince n'est réalisable. L'amyotrophie est difficilement appréciable. Il n'y a pas d'oedème significatif.
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b790
29 janvier 1974
29 janvier 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 7 MARS 1972), BARGAIN TROUVA LA MORT, LE 16 AOUT 1966, DANS L'ABORDAGE DE SA PINASSE PAR
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57ca9
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Y..., en reprochant à la première d'avoir livré des bouteilles défectueuses et au second d'avoir provoqué, par un défaut de réglage de son matériel, un pincement des bouchons ; Sur le premier moyen
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452619.20211223
23 décembre 2021
23 décembre 2021
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460944.20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 juillet 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460698.20220803
3 août 2022
3 août 2022
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 3 août 2022.
Source officiellePage 47 sur 430