Pierre B...            

[D] [T] dans la pièce principale, en train de réciter des versets du Coran. 2. Dans le même temps, les policiers ont découvert le corps sans vie d'une femme, Mme [J] [G] née [A].

(pièces n° 47 de l'employeur).

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 12 mars 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME, du chef de viols et agressions sexuelles

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 29 septembre 2005, qui, pour outrage aggravé, l'a condamné à 6 000 euros d'amende, 5 ans d'interdiction des droits civiques

Pierre H..., lequel déclarait que lors des assemblées générales, il n'y avait jamais de bilans financiers, par celle des époux Z..., par celle des époux I...

n'avait pas nécessairement conscience de cette menace à défaut de réception de la convocation à l'entretien préalable à son licenciement du seul fait de la gravité de la faute commise et de la mise à pied

Pierre, - Y...

Pierre, - D... Eric, - B...

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

pris de la violation des articles L. 3323-2, L. 3323-3, L. 3323-4, R. 3323-2 du code de la santé publique et 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que Rémi Z..., Pierre

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 23 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte du chef

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 12 octobre 2023, les autorités italiennes ont décerné un mandat d'arrêt européen à l'encontre de M.

retrait du frein de chariot, opération qui impliquait l'immobilisation de l'installation durant une journée, ce qui caractérise sa participation personnelle à cette opération dont il doit être tenu comme

ni à dire que " cette pièce est clandestine à la direction de la Société Marseillaise de Crédit " ; qu'en effet, l'information n'ayant pas établi que Philippe Y... ou toute autre personne ait commis un

ainsi que leurs enfants et leurs conjoints respectifs, des chefs de déclarations minorées à l'impôt sur le revenu et d'omission de déclaration en matière d'impôt de solidarité sur la fortune, faits commis

D..., détenu à la première division ; "que Jean-Pierre D... a déclaré qu'il avait une poissonnerie ..., fermée depuis son incarcération et que sa mère était propriétaire d'une autre poissonnerie ..

Y... alors que celui-ci répondait aux questions d'un journaliste dans l'enceinte du salon du livre à Paris ; que Jean-Pierre Y... a été atteint par le projectile ; qu'il a déclaré souffrir légèrement