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1 180 résultats pour « Philippe ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre des Aff. Familiales

63be638713ef607c90ab6535

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 novembre 2022,M.

Source officielle

Page 47 sur 59

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CA

Chambre 1-5

6711fa957603bf88a18844ad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Adresse 2] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-Jean LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Roland

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9d991ffd67cd894d646

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

représentée par Me Stéphanie Y... de la SCP REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Me Floris Z..., avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant INTIME : Monsieur Roland

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9842ca9667573a15accaa

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

de BORDEAUX SARL CABINET [M] EXPERTISES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 13] Représentée par Me GALTIER substituant Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

L5-98849 NOUMEA CEDEX Représentée par la SELARL D'AVOCATS PHILIPPE GANDELIN, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2013, en audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8f

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

.-98804 NOUMEA CEDEX Représenté par Me Philippe GANDELIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SOCIETE PEUGEOT MENARD FRERES SA prise en la personne de son représentant légal Siège social

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6358cd6fc40aa805a7864b24

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de la SELARL LIOCHON DURAZ, avocat plaidant au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 septembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ca

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Philippe BOUVARD, conseiller pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau et de M. Jean-Pierre FALLET, conseiller salarié pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007694769

Admin. suprême

7 juin 1985

7 juin 1985

CLEMENT 08000 CHARLEVILLE MEZIERES 4E LE COMITE DE CHOOZ REPRESENTE PAR SA PRESIDENTE MADAME MONIQUE V... ... 5E LES ALTERNATIVES AU NUCLEAIRE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT MONSIEUR FAVIER ROLAND

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55856c9f0d0f8b6f2c3

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

représenté par Monsieur [C] [K], Monsieur le Préfet de la Réunion, non représenté, Madame la procureure générale près la Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, représentée par Monsieur Jean Philippe

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55a56c9f0d0f8b6f2db

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

représenté par Monsieur [J] [D], Monsieur le Préfet de la Réunion, non représenté, Madame la procureure générale près la Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, représentée par Monsieur Jean Philippe

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55c56c9f0d0f8b6f2f5

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

représenté par Monsieur [T] [U], Monsieur le Préfet de la Réunion, non représenté, Madame la procureure générale près la Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, représentée par Monsieur Jean Philippe

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d416e12c85000874af56

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

BEZIERS - N° RG F 17/00083 APPELANT : Monsieur [X] [J] né le 21 Novembre 1974 à [Localité 9] (89) de nationalité Française [Adresse 3] Logement 3 [Localité 2] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200786

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Roland C..., domicilié [...], 2°/ à M. Philippe X..., domicilié [...], 3°/ à M. Antoine Y..., domicilié [...], 4°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c09

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Michel ROLLAND Mme Maryannick OUDIN épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6f

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

DE L'ISERE 3.Madame Françoise Z... épouse X... ... 4.Monsieur Roland X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8967c

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

substituant Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2007, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b82e

Appel

21 février 2008

21 février 2008

La Cour était composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Madame Anne VIDAL, Conseiller Madame Anne FENOT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ2

613720b4cd580146773edb66

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Essonne), 30°/ de Monsieur Philippe YQ..., demeurant ..., Palaiseau (Essonne), 31°/ de Monsieur Jean YJ..., demeurant ..., Palaiseau (Essonne), 32°/ de Madame Josette ZX..., demeurant 3 A, résidence

Source officielle
CC

soc

613722c7cd580146774015c2

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Philippe Z..., demeurant ..., 6°/ M. Gilbert XH..., demeurant ... de Mont-Luc, 7°/ M. Patrice XV..., demeurant ..., 8°/ M. Robert XO..., demeurant ..., 9°/ M.

Source officielle