Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725bfcd580146774203b2
15 juin 1999
15 juin 1999
N..., le demandeur) dans les liens de la prévention pour avoir, courant 1991, porté des coups de poing à un patient et pour avoir, courant 1993, commis des violences sur celui-ci en lui entaillant le poignet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10551
17 mai 2017
17 mai 2017
Philippe Y... des objectifs commerciaux en augmentation de 26 % malgré un contexte moins favorable. Attendu que le nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180c
18 juin 2014
18 juin 2014
F..., venant aux droits de Philippe F..., - Mme Anne Carole F... épouse G..., venant aux droits de Philippe F..., - M.
Source officielleChambre 1-8
63c8edc2dc5b777c90992dac
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[C] un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de gardien/concierge. Ledit contrat de travail prévoit la mise à disposition de M.
Source officiellecr
61372574cd5801467741de1b
5 décembre 1994
5 décembre 1994
d'une fausse carte d'identité et en fournissant des fiches de salaire et des quittances de loyer contrefaites ; la demande de crédit avait été opérée à la demande de Franck Y..., désireux de voir Philippe
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629139
13 février 1991
13 février 1991
Michel, Philippe et Jean-Louis, héritiers de M.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e94fce3ea43407b9104ae7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par observations écrites, Madame le Procureur, au vu des éléments médicaux versés au dossier, conclut au maintien en hospitalisation sous contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87021
20 janvier 2004
20 janvier 2004
/assistant : Me Philippe DE FREYNE (avocat au barreau de BORDEAUX) Marie Yvonne Y.... veuve D. A.../assistant : Me Philippe DE FREYNE (avocat au barreau de BORDEAUX) Francis F. A...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00162
4 février 2014
4 février 2014
Philippe X...et M.
Source officielle13e chambre
628490c6498a54057d103075
17 mai 2022
17 mai 2022
Il n'est pas contesté que la société Philips dispose, dans certains cas énumérés à l'article 22.2, de la possibilité de résilier le contrat de manière anticipée.
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe Y
6137269ccd58014677426ffa
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 12 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... et Philippe Z..., des chefs de diffamation
Source officiellesoc
61372317cd58014677405476
8 juillet 1998
8 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Philippe, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0828DEC000882011
28 août 2012
28 août 2012
EN DROIT A la lumière de ce qui précède, la Cour observe que le requérant n’a plus de contact avec les autorités nationales et semble avoir perdu également le contact avec son avocate.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159a
15 mai 2014
15 mai 2014
Il n'est pas contesté que le 4 mai 2006, la société Cabinet C. I. M.
Source officielleDeliberation
HATVP:2020-163
8 septembre 2020
8 septembre 2020
Un risque de nature déontologique pourrait en revanche exister , au regard de la nature particulière des fonctions de chef du Gouvernement, si Monsieur Philippe prenait contact avec le Premier ministre
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00105_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La société Philips RS North America LLC fabrique et commercialise des appareils de ventilation, notamment des générateurs de pression positive continue et des ventilateurs avec ou sans support de vie,
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe X
6079a87c9ba5988459c4d7a4
1 décembre 2004
1 décembre 2004
pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 8 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Philippe
Source officielleREFERES 1ER PP
6a1a78a4cdc6046d47752bca
28 mai 2026
28 mai 2026
En réponse, la SCP PHILIPPE ANGEL- DENIS HAZANE- SYLVIE DUVAL fait valoir que pour prononcer la liquidation judiciaire de la SARL Société [C] et Fils, le tribunal de commerce de Soissons a constaté l'état
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110077
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Philippe X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Bernadette Y..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre
Source officiellecr
61372624cd58014677423444
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Philippe, - O... Pierre, - P... Sylvie, - Q... Valérie, - R... Hervé, - S...
Source officiellePage 47 sur 1017