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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfd
16 décembre 2014
16 décembre 2014
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586d6
10 juin 1997
10 juin 1997
Attendu, selon le jugement déféré, que, par actes enregistrés les 15 décembre 1983 et 9 mars 1984, Mme Marie-Thérèse X..., veuve Y..., a donné à son neveu, Joël X..., et à ses petits-neveux, Sandrine,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207061_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
un contrat à durée indéterminée en mars 2022 en qualité d'aide-soignant à temps plein ; - son frère est dans un état de dépendance totale et sa belle-sœur est très malade ; - il s'occupe de son neveu
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502073_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A B a été désigné tiers de confiance pour Nolan Martin, son neveu, par un jugement du juge des enfants du 9 mars 2022. Il a perçu, à ce titre, une allocation à hauteur de 446,33 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8632a
18 juin 2002
18 juin 2002
Place André Maginot 54000 NANCY agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistée de Me Yves NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a70
22 janvier 2008
22 janvier 2008
puis après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition le 22 janvier 2008 ; GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Josseline NEVEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e137
11 juin 2010
11 juin 2010
L'appelant expose que Mme X... veuve Z... n'a pas eu d'enfant et qu'il est son neveu.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925d2
30 juin 2015
30 juin 2015
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92685
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ace
13 octobre 2015
13 octobre 2015
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100770
7 juillet 2011
7 juillet 2011
civil dans sa rédaction antérieure à celle issue de la loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 ; Attendu que par acte authentique du 8 novembre 1975, René X..., décédé depuis, a fait donation à l'un de ses neveux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01346
16 décembre 2008
16 décembre 2008
bons d'épargne au porteur, acquis entre 1975 et 1981, déposés dans un coffre dont elle était locataire dans une agence de la caisse d'épargne et de prévoyance de Rhône-Alpes (la banque), à dix de ses neveux
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008224375
8 mars 2006
8 mars 2006
; Considérant que si Mme YX fait valoir qu'elle ne dispose plus d'attache familiale avec son pays d'origine, à la suite du décès de son père et du départ de ses frères, et alors que sa soeur et ses neveux
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402219_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2024, l'université de Caen Normandie, représentée par Me Bouthors-Neveu, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise
Source officielle8ème Chambre
DTA_2403566_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Mme F fait valoir être entrée sur le territoire français en 2017 et que ses frères, neveux et nièces sont présents en France en situation régulière.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401189_20240630
30 juin 2024
30 juin 2024
l'enfant, protégé par le paragraphe 1 de l'article 3 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant, alors qu'elle est mère de cinq enfants et qu'elle exerce l'autorité parentale sur son neveu
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2000267_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 24 janvier 2018 et le 14 décembre 2022, la commune de Montluçon, représentée par la SELARL Cabanes Neveu associés, demande au tribunal de rejeter la requête
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7a9
13 novembre 1996
13 novembre 1996
kinésithérapeute, en assistant ou en l'aidant à sa toilette après sa chute ; que cette omniprésence de Gilbert Z... dans sa vie conduisait Anne X... à prendre ses distances avec ses frères, soeurs et neveux
Source officiellecr
613726a1cd5801467742733a
1 mars 2006
1 mars 2006
... a révélé avoir été victime à deux reprises d'attouchements sexuels de la part de celui-ci ; qu'en particulier, elle a indiqué qu'Edouard X... l'avait ramenée en voiture après une soirée chez un neveu
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa2
4 octobre 2006
4 octobre 2006
changement de comportement en 1999 chez David, qui était devenu nerveux et s'exhibait facilement ; que Jacques Y... est également prévenu d'avoir favorisé ou tenté de favoriser la corruption de son neveu
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