Codes de loi français

Article L242-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

En cas de cumul d'indemnités versées à l'occasion de la cessation forcée des fonctions et de la rupture du contrat de travail, il est fait masse de l'ensemble de ces indemnités ; lorsque le montant de celles-ci est supérieure à cinq fois le montant annuel

Article Annexe I (suite)

S 2.2.1.2 - L'énergie cinétique 3 La vitesse et la masse du véhicule. L'effet de l'énergie cinétique sur le mouvement du véhicule. S 2.2.1.3 - La force centrifuge 3 La vitesse, le rayon de la courbe et la masse.

Article Annexe I

Technique : Peser exactement dans le bécher une masse de cendres homogénéisées voisine de 6 grammes.

LEGIARTI000049328976

-uniformité de masse : pour les capsules molles et gouttes buvables ou sublinguales ; -teneur en eau : pour les gouttes buvables ou sublinguales ; -toute autre spécification proposée par le fournisseur. L'étiquetage (en français) est décrit.

Article CAHIER DES CHARGES

La masse totale du pendule réduite à son centre de percussion est m0 = 6,8 kg ± 50 g (m0 est relié à la masse totale m du pendule, par la relation : m0 = m x l / a, l étant la distance existant entre le centre de gravité du pendule et son axe de rotation

LEGIARTI000026790498

point géographique : Pont du RD. 39 (Saint Pois) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse

Article Annexe VIII

Classes d'exactitude Tableau 5 Valeur de la masse du remplissage - M (G) Écart maximal admissible de chaque remplissage par rapport à la moyenne pour la classe X(1) m ≤ 50 7,2 % 50 < m ≤ 100 3,6 g 100 < m ≤ 200 3,6 % 200 < m ≤ 300

Article Annexe A

Hypothèses économiques retenues 2014 2015 2016 2017 PIB (volume) 1,0 1,7 2,3 2,3 Masse salariale privée 2,2 3,5 4,3 4,3 Inflation 1,1 1,5 1,8 1,8 2.

Article 35-1

ses activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie relative à l'instrument de mesure en question et de la nature en masse

Article 16

contribution tarifaire prévue à l'article 18, restant non couvertes malgré le transfert prévu ci-dessus, sont réparties annuellement par la Caisse nationale des industries électriques et gazières entre les autres employeurs du régime au prorata de leur masse

Article 230-3.22

Bureau Veritas pour la construction et la classification des navires en polyester renforcé au verre textile, détaillées dans ses chapitres 3, 4 et 5. .2 Des dispositions efficaces prévues pour éviter l'accumulation d'électricité statique (mise à la masse

Article Annexe IV

Substances dangereuses entrant dans la qualification de l'état des masses d'eau Substances de l'état chimique : Alachlore 15972-60-8 50 µg/l Anthracène (*) 120-12-7 50 µg/l Atrazine 1912-24-9 50 µg/l Benzène 71-43-2 50 µg/l Diphényléthers

Article Annexe 7

sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse

Article 2

Les liquides des catégories B, C ou D réchauffés dans leur masse à une température supérieure à leur point d'éclair sont assimilés à des liquides de catégorie B.

LEGIARTI000046604070

Vous pouvez consulter la formule dans le JO La masse d'eau condensée est déterminée par les courbes suivantes : Gaz naturels du Sahara / Fos, Le Havre, Montoir : Vous pouvez consulter le graphique dans le JO Gaz naturel de Groningue : Vous pouvez consulter

Article Annexe 1

. - Ne sont pas soumis aux essais : - les parties métalliques ou en verre ; - les accessoires de sièges pesant chacun moins de 200 g de matière non métallique, la masse totale de ces accessoires ne devant pas excéder 400 g de matière non métallique par

Article Annexe 2

précédentes et p M4 (1) Pour les matériaux multicouches, se reporter à la norme NF P 92-507. (2) Si le matériau perce sans inflammation effective (y compris les matériaux collés sur support qui se rétractent et qui présentent simultanément une masse

LEGIARTI000042129981

CHIMIE - solutions aqueuses : masse volumique d'un échantillon, densité, pureté (%), préparation des solutions, dilution, gammes étalons, concentration molaire d'une espèce moléculaire ou ionique dissoute, concentration massique ; II. - TRANSFORMATION

Article ANNEXE III

Il apprécie par ailleurs les obligations réglementaires de chaque éco-organisme au prorata des quantités (en masse ou unités) d'emballages concernés mis sur le marché par les producteurs ayant transféré leurs obligations de responsabilité élargie à chacun