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1 153 résultats pour « Marsaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6566e3e918106f8318baa01c

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

HOTEL DU FLEUVE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Yves MARCAULT-DEROUARD, avocat au barreau de GUYANE, lors des débats INTIMEES : S.A.S.

Source officielle

Page 47 sur 58

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Journal officiel
Radiations

MARSAUTO 74, VIVACQUA, Alain, Louis

SIREN 520357781Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

31/12/2022

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Dépôts des comptes

MARSAUTO IMPORT

SIREN 803860485GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

13/05/2020

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Créations

MARSAUTO 74, VIVACQUA, Alain, Louis

SIREN 520357781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

21/02/2020

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Dépôts des comptes

MARSAUTO IMPORT

SIREN 803860485GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

14/02/2019

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Dépôts des comptes

MARSAUTO IMPORT

SIREN 803860485GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

10/08/2018

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TA

1ère Chambre

DTA_2309909_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par un arrêté PC 092 062 22 D0052 du 8 février 2023, la maire de Puteaux a délivré à Mme E... un permis de construire en vue de la modification de la charpente par création d’un mansart avec lucarnes jacobines

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e52cdc6046d47524f58

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

****** S.A.S. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Christine ETIEMBRE de la SAS SAONE RHONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 688 substituée par Me Armelle MAISANT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60355637badbf67eea4c8f25

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Frank MAISANT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616250ef929f6bffa995b2d6

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée par Me Armelle PHILIPPON-MAISANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca8b

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

-BP 159 95300 PONTOISE Non comparant- Représenté par Me Armelle MAISANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P43 INTIMÉ **************** AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e68c25a97f0381f5625

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

[Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoué à la Cour assistée de Me Armelle MAISANT de la SCP NEVEU, SUDAKA ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P43 Madame

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300489

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

Versailles (4e chambre 2e section), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Leclerc Bellevue, dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Foncia Mansart

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2025915_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

. / - Secteur AUa1 : Les pentes de toit auront un pourcentage de pente minimum de 100 sauf dans le cas de la réalisation d'une toiture à la Mansart. () La toiture doit être recouverte de tuiles plates

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01835_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

veillant à ce qu'elle soit prise en charge par une cellule liée à l'Etat islamique à Istanbul, dont l'une des membres est l'auteure d'un attentat terroriste commis dans cette ville en 2015, et en se mariant

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02174_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

C ; - et les observations de Me Marcault-Derouard, représentant la société EVDC. Une note en délibéré présentée par la SCI MetA et M. C a été enregistrée le 19 novembre 2024.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2404429_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que si le projet, tel que modifié par le permis de construire modificatif délivré le 30 mars 2025, a maintenu la " toiture à la Mansart " prévue initialement, la pente

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403736_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

D’autre part, si le projet envisage une toiture « type mansart revisitée » avec un angle arrondi, les choix opérés, qui ne sont pas prohibés par les dispositions du plan local d’urbanisme, l’ont été de

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc57cdc6046d473ae83a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

. --------------- ENTRE : Monsieur [O] [I], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Franck MARCAULT-DEROUARD de la SCP CALVAR & ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES DEMANDEUR.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00251_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Marsaut substituant Me Donniou, avocat de la SCI GEP Rungis Logistics, de Me Garrigues, avocat de la commune de Rungis et de Me Dunk

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe0

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

Conseil de Prud'hommes du MANS, du 10 Avril 2009, enregistrée sous le no 07/ 00623 ARRÊT DU 12 Avril 2011 APPELANTE : Dominique X... ... 72220 ECOMMOY représentée par Maître Alexia MARSAULT

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6e1cdc6046d479b5d8c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Par requête en date du 23 février 2025 reçue au greffe le 27 février 2025, Madame [D] [F] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan, spécialement désigné en application de l'article

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a1a789bcdc6046d47752b1b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

facture n°405 du 27 novembre 2020 relative aux travaux supplémentaires divers non devisés, des comptes-rendus de chantier n°5 à 12, du procès-verbal de constatations du 8 octobre 2021, de la facture Mareau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302019_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

projet s'implante dans un quartier résidentiel homogène majoritairement composé de maisons d'habitation traditionnelles composées de pierre de couleur gris clair ou blanche, de toitures à pans ou à la Mansart

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02159_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce secteur comporte notamment des toitures plates, des toitures à la Mansart, des couvertures en zinc et des couvertures en ardoise.

Source officielle