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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
62d8ec45af72baeffb335d02
20 juillet 2022
20 juillet 2022
entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
62721934228a02057de675b9
3 mai 2022
3 mai 2022
entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61609e4c264c7ed035b03c46
2 octobre 2013
2 octobre 2013
TAXINOR [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Philippe MAGNOL, avocat au barreau de PARIS, C 1573 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de
Source officielle2ème chambre
DTA_2108433_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'espace végétalisé à valoriser présent sur la parcelle sera conservé, s'agissant notamment du cerisier et du poirier, et qu'un magnolia sera planté.
Source officielle2ème CH - Section 1
6352379e8c924eadffcc49fe
20 octobre 2022
20 octobre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Septembre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielleChambre 1-5
68df5f1e38ac3a658931dea1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43119066fd7c90fc27cd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
pourra à nouveau y être fait droit, - précisé que les modèles concernés sont les suivants : - FIDEALIS -Reçus d'horodatage du 23 septembre 2017 : L'amant, Appolon, Chef de tribu, Le chouchou, Cro-Magnon
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d36
4 juillet 2024
4 juillet 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6789fc4c11ec33b4fa0f17e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7155
4 avril 2024
4 avril 2024
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6973aec1cdc6046d4771e490
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CH - Section 1
6438f35ea942a604f5e9388c
13 avril 2023
13 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Janvier 2023, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fe1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 4 mai 2023, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, greffier présent à l'appel des causes,
Source officielleChambre 1-5
6870a4bb05f84751fcf0f5bb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
680b1f964d571f8833669236
24 avril 2025
24 avril 2025
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
65aa1f82a34ad10008581719
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f15e91c8e9fcf071325
11 juillet 2022
11 juillet 2022
entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
63bd0ef80ab73d7c90739f6c
9 janvier 2023
9 janvier 2023
d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
64c20a9a1e0d40d96967d8a2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON
Source officiellePage 47 sur 89