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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db1e5d80f0008c2e8fa

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle

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Annonces BODACC459 résultats

Journal officiel
Créations

VARNET, Patricia, Ginette, Etiennette, LOEBL

SIREN 106335193Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/06/2026

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Créations

LOEB, Quentin, Jean-Claude

SIREN 993676097Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

12/06/2026

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Dépôts des comptes

T&E LOEB

SIREN 948934369Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

11/05/2026

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Ventes et cessions

SANJIVANI, LOEBELHOTEL

SIREN 994635761Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 02/02/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 27a Rue de Faulquemont 57740 Longeville-lès-Saint-Avold

02/04/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL DE BIOLOGISTES MEDICAUX BIO-LOEBER

SIREN 824136741Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

24/03/2026

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TA

7ème chambre

DTA_2502675_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Bleykasten, avocat de Mme C... et autres ; - les observations de Me Riegler, substituant Me Loew, avocat de la société Hexagone Développement

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2301735_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

A, ressortissant camerounais, né le 24 décembre 1995 à Lobe (Cameroun), est entré en France, selon ses déclarations, en 2018.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2301756_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le requérant produit le rapport d'un scanner thoracique qui fait état d'une dilatation des bronches kystique du lobe inférieur gauche et d'un épaississement des parois bronchique évoquant une surinfection

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2307530_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

B a soudainement présenté un état d'agitation psychomotrice alors que par ailleurs une pommade antibiotique et un antiseptique était prescrite pour la lésion cutanée située sous le lobe de l'oreille gauche

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6a1fb93ccdc6046d47e92b80

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMEE S.A. [1] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf42cdc6046d47309c22

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fda136b6195c056a5fe2b1c

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

qualité audit siège social, [Adresse 2], Maître [V] [I], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la SA Scop Cana-Elec demeurant [Adresse 3], représentés par Maître Marie LOUBES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210197

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

droite présentait en actif une abduction à 110° (pour une normale à 170°), une antépulsion à 170° (pour une normale à 180°), et une rotation externe à 30° (pour une normale de 60°), les mouvements mains-lombes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/La Société Coopérative COOPASSO

6253c898bd3db21cbdd85b5c

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

2000, à : La Société Coopérative COOPASSO, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 56 avenue d'Uchamp - Les Places du Roy - Izon - 33450 SAINT LOUBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b008

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Belkacem X... la présence d' un nodule suspect du lobe supérieur droit. Le certificat médical initial du 15 juillet 2003 a conclu que l' intéressé présentait une plaque pleurale calcifiée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0db0c25a97f0381f4eda

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

en personne assistée de Me Pierre BREGOU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0093 INTIMEE Association GROUPE ALLIANCE 1% LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00088

Cassation

5 février 2008

5 février 2008

A... et Olivier Z... devront chacun payer à chacune des parties civiles, les sociétés Céline, Chanel, Christian Dior Couture, Jean-Paul Gaultier, Givenchy, Hermès International, Hermès Sellier, Loewe,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101055

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

sphère cardiaque ou pulmonaire et la scintigraphie ventilation perfusion du 8 novembre 2004 n'a pas mis en évidence d'autre localisation embolique que celle, récente, affectant le tiers supérieur du lobe

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002096_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Loehr, substituant Me Metton, représentant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001446_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La réalisation d'un scanner le 28 juin 2012 met au jour la présence d'un hématome du psoas droit de 17 centimètres de hauteur sur 3 avec une extension au carré des lombes.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1901563_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

secondaire à une surinfection pulmonaire, laquelle est objectivée au cours des explorations menées le 19 janvier 2016 qui notent une apparition de condensations nodulaires bilatérales prédominant aux lobes

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1904914_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Loehr, substituant Me Metton, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202249_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Le courrier du 15 mai 2017 fait état de deux éléments à retirer de la liste du mobilier soumis à redevance d'occupation du domaine public sur les communes de Tresses et Saint-Loubès mais ils ne sont pas

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TA

2ème Chambre

DTA_2103478_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

L'expert a relevé que les dommages subis présentent un lien direct et certain avec une pneumopathie nécrosante de lobe inférieur droit à Streptococcus pyogène qui a évolué vers un état de choc septique

Source officielle