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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2422163_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2414142_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2414398_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2519412_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

677e184c25a73d43aa4ae185

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/14965 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODNH Ordonnance n° 2025/M1 Mme [P] [F] épouse [C] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a8b7

Cassation

12 janvier 1965

12 janvier 1965

LAMBERT. - AVOCAT : M. JOLLY.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6967a52fcdc6046d47468c19

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société AC DECORATION prise en la personne de son représentant légal en exercicze Représentant : Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0739a603a692915f747

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LE CAP VERT SIS 44.46.48 ET [Adresse 2] REP SYNDIC EQUITABLE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Richard DE LAMBERT, avocat au barreau de LYON, dont la juridiction a été saisie

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6879d9f815cca238af935c84

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) Organisme TRESOR PUBLIC - SIP DE [Localité 7] PRADO Intimées la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6866151d11adae0daca53291

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Y] [E] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [W] [H] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225a98cdc6046d4737d69e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

M.A.A Représentés par Me Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE - N° du dossier E000ITD4 INTIMEE SOCIETÉ D'INVESTISSEMENT PATRIMOINE ET PROMOTION,

Source officielle
CC

civ2

607943389ba5988459c41ab7

Cassation

24 mai 1975

24 mai 1975

ELIANE, LAMBERT MARIE-AIMEE, LAURENT L..., M... REGINE, N... RENE, O... JEANINE, P... MICHELE, Q... JACQUES, R... MARYSE, S...

Source officielle
CC

cr

61372628cd58014677423610

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Joly conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236f7

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Joly conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215fe

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Pelletier conseiller de la chambre ; Avocat général : Mme Fromont ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier

Source officielle
CC

cr

613725eccd58014677421931

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a0e

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203d7

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

613725c1cd5801467742046c

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Géronimi ; Greffier de chambre : Mlle Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

61372322cd58014677405db1

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Merlin, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle

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