Z... dont elle connaissait l'état de santé déficient en raison d'une insuffisance respiratoire ; Jean-Paul Z... qui s'était réfugié à plusieurs reprises chez ses soeurs et son frère devait décéder

Jean-Paul X... à l'encontre de MM.

Jean-Daniel F..., Mme Y..., M. Pascal F..., Mme Maryse F..., M.

de Justice à PARIS, le dix-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

à son domicile, que l'enquête a par ailleurs révélé que l'ex prévenu a rédigé 70 faux bons de commande portant sur un montant de 1 144 415 francs dont il faut déduire l'acompte de 10 % payé par Jean-Xavier

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2002, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean Y... coupable d'escroquerie commise entre décembre 1994 et juin 1997 et l'a condamné pénalement à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis

dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve, 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société automobiles Peugeot, dont le siège social

Jean-Paul, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 20 janvier 2005, qui, dans l'information suivie contre lui pour dégradations volontaires par incendie

Jean Meyer A..., 2 / Mme Marie-France B..., épouse A..., demeurant ensemble ... à Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Jean X..., en cassation de deux jugements rendus les 5 juin 1996 et 29 décembre 1995 par le tribunal de grande instance de Saint-Malo et d'un jugement rendu le 17 décembre 1992 par le tribunal de grande

Jean-Claude, contre l'arrêt n° 1072/ 98 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 1998, qui, après sa condamnation, par arrêt du même jour, pour escroqueries et abus

Jean Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 janvier 1997, qui, pour complicité d'abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 avec sursis

Jean-Paul Z... était le principal bénéficiaire ; "et que Jean Paul Z... a reconnu que les factures à en-tête B.

Jean-Marc, - Y...

(TLT) dont le siège est à Mullingar en Irlande, des veaux britanniques en Italie et en Espagne, Jean-François Y..., PDG de la société Y...

Gisèle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 10 octobre 1996 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude Y... des chefs d'attentats à la