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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2926142-3216490

Admin. suprême

10 novembre 2009

10 novembre 2009

His sister, Ms Jordanka Hummel, expressed her wish to pursue the proceedings before the Court.

Source officielle

Page 47 sur 113

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Annonces BODACC731 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HUREL FINANCE

SIREN 842857146Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Créations

MAISON HUREL ÉVÉNEMENT

SIREN 106181373Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE HUREL

SIREN 326302361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

Voir →

Créations

HURELLE, Gwendoline Genevieve Claudine

SIREN 106327596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING HURELLE

SIREN 879771707Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

25/06/2026

Voir →

CA

1ère Chambre

69d89b2acdc6046d47bc840c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] [L], représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie VOGIN, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Patrice HUGEL, avocat plaidant du barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94fba40f8b0008cb74c5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Les Moulures du Nord [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2216051_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 mars et 26 avril 2023, la commune de Mazé-Milon, représentée par Me Hugel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc4

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

LITIGE Monsieur Marc X..., employé par la sas ADECCO dans le cadre d'un contrat de mission en qualité d'agent technique, a été victime le 9 janvier 2006 à Laval, sur le site de l'entreprise MANN HUMMEL

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101580_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

- et les observations de Me Huret, représentant la commune du Grau-du-Roi. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400615_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

regroupement familial au bénéfice de son épouse et de ses trois enfants résidant en Turquie, le préfet de Loir-et-Cher s'est fondé sur la circonstance que celui-ci, père d'une enfant française, Aleyna Hurrem

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d983f1cdc6046d47d2a10f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Représentée par Me Marion QUEFFRINEC, membre de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Olivier FERRETTI, membre de la SCP FERRETTI, HUREL

Source officielle
TJ

Service des référés

66182a924e82250580d22f1a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

sonnant à la porte comme à son habitude dans une certaine violence, [E] refuse de lui ouvrir il continu ce harcèlement, elle fini par décider de lui ouvrir face à son insistance (...), Mr [K] a donc hurlé

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a19292dcdc6046d47545349

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La salariée a ainsi quitté le [2] en pleur sous vos hurlements et ce au vu et au su d'autres collègues du service. 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb3f8541312a816c58e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

disant de partir car elle avait parlé avec une collègue » ; - « Parfois pas de pause sauf le mercredi et jeudi quand Mme [Z] n'est pas là » ; - « [Z] harcèle moralement les femmes de chambre, leur hurle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10300

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

C'est alors que vous n'avez pas apprécié mes remarques, vous avez perdu votre sang froid et vous vous êtes mise à hurler dans le magasin.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00531

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

De plus, vous contestez systématiquement tout changement dans l'organisation de l'agence en n'hésitant pas à hurler dans nos locaux sans vous soucier de la présence de clients.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10441

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

paresseux et ne voulait pas travailler, qu'alors que le chef lui avait demandé d'apporter de la nourriture de la cuisine à la cantine à l'aide de la voiture de golf, Madame [Y] lui a hurlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10442

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

paresseux et ne voulait pas travailler, qu'alors que le chef lui avait demandé d'apporter de la nourriture de la cuisine à la cantine à l'aide de la voiture de golf, Madame [A] lui a hurlé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91714

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

attestations établies l'une le 1er juin 2011 et l'autre le 8 juin 2011, Mme Doris B..., assistante de direction, et Mme Marie-Louise C..., " acheteur " confirment avoir entendu le 21 octobre 2011 Mme Y...hurler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02089

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Q..., employée d'entretien dans l'établissement, qui indique avoir été, le 15 juin 2006, le témoin « d'une manifestation hostile de la part de madame Z... » expliquant : « J'ai entendu madame Z... hurler

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a0ff27acdc6046d478959a9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Elle précise que celle-ci lui a alors hurlé dessus au milieu du couloir à 6 heures 30 du matin, puis l'a insulté dans la salle de soins dans les termes suivants : « Ce n'est pas elle, petite infirmière

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0fe69fcdc6046d478770b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

J'ai tapé la tête par terre sans perdre connaissance et j'ai hurlé de douleur au niveau du pied ». Il résulte des pièces médicales versées que suite à cette agression M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d6

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

. - Vous avez hurlé à l'adresse du Président d'A.

Source officielle