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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DE DELIBERE
69c10c6acdc6046d47a1fd35
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Etaient présents à l'audience publique du Tribunal de Commerce d'EVREUX du 07 janvier 2025, Mme Ghislaine GARDEMBAS, Présidente de l'audience, M. Francis DORANGE et M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059eb01296b51ba2bd5be3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
est sis [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Monsieur [B] [T], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [X] [F], en date du 26 juin 2024 Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059eb01296b51ba2bd5cc9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ROUSSILLON dont le siège social est sis [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me ASTRUC, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me FONTAINE, avocat inscrit au barreau de NIMES Ghislaine
Source officielleChambre 04
66335bedc0d3e3fe99cae77b
15 avril 2024
15 avril 2024
[W] [B] [Adresse 3] [Localité 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur : Leslie JODEAU, Vice-présidente Assesseur : Sophie DUGOUJON, Juge GREFFIER
Source officielleServ. contentieux social
686c0b5fdd7001754d61a4a8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ghislain ROUSSET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badf140cd0f0b3d01341d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDERESSE [6], dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Madame [L] [G], selon pouvoir du Directeur de la [6], Monsieur [W] [R], en date du 27 mars 2025 Ghislaine
Source officiellePremière Présidence
6538b36e7ffc2c8318edff47
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officielleServ. contentieux social
65b947215a029d9e20d7b82c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Ghislain ROUSSET, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65ba986159e460cd1e3d2cc3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Ghislain ROUSSET, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65ba986359e460cd1e3d2cec
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Ghislain ROUSSET, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110285
3 mai 2018
3 mai 2018
Henri X..., 2°/ à Mme Ghislaine X..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; M. et Mme X... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739
28 novembre 2018
28 novembre 2018
domiciliée [...] , 21°/ Mme Sylvie W..., épouse XX..., domiciliée [...] , 22°/ Mme Carine YY..., épouse TTTT..., domiciliée [...] 23°/ Mme Béatrice AA..., épouse BB..., domiciliée [...] 24°/ Mme Ghislaine
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000022024129
16 mars 2010
16 mars 2010
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 2 février 2010, présentée par Mme Annie Ghislaine A, demeurant ..., agissant en qualité de représentant légal des enfants Bénédicte
Source officielle17e Chambre B
6162c1ca34defd4c4b3b4608
13 décembre 2011
13 décembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8716d
18 novembre 2004
18 novembre 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 01/05707 TERRIER Ghislaine C/ SARL GIMBERT SURGELES GEL 2000 APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE / SAONE du 13 Septembre 2001 RG : 200000480
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1c
31 octobre 2006
31 octobre 2006
/Ghislain RIGAULTDécision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Septembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISENo chambre : 2No Section : No RG : 03/9674Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89097
7 février 2007
7 février 2007
représenté par Me Ghislaine JOB RICOUART, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me INNOCENTI COMPAGNIE D'ASSURANCES GERLING KONZERN prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89098
7 février 2007
7 février 2007
représenté par Me Ghislaine JOB RICOUART, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me INNOCENTI COMPAGNIE D'ASSURANCES GERLING KONZERN prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e6
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Chambre, Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller, A l'audience publique du 15 Novembre 2007, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, Assisté de Madame Ghislaine
Source officiellecr
éesc/Francisque ARCHENY et Henri Y
61372555cd5801467741cd35
8 avril 1991
8 avril 1991
Ghislaine, B... Christiane, A...
Source officiellePage 47 sur 278