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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff5
31 mai 2011
31 mai 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1da
14 juin 2011
14 juin 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1dd
14 juin 2011
14 juin 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105697_20250227
27 février 2025
27 février 2025
impositions en litige, la seule production de factures mentionnant uniquement pour l'une " mise en conformité suivant norme NFE " et pour l'autre " exécution d'une semelle D 3,00 m avec coffrage en acier galva
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004762_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A D, représenté par la SELARL Saout et Galia, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la ministre des armées a refusé de l'indemniser
Source officielle3ème chambre
DTA_2300202_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport de la société Gamba, que s'agissant du point de mesure n° 3, correspondant au bien des consorts G, le site ne présente aucun dépassement
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ece704a005d1ed6f88
19 avril 2023
19 avril 2023
restaurant flottant Balade nocturne en bateaux privés le long des canaux Journée du 30/06/2011 Matinée de réunion Après midi découverte insolite de la ville par équipe Visite au musée de la [45] de Gala
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6864beb2f8541312a816c578
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[P] l'a mis à l'écart en ne l'invitant pas à un gala de charité auquel il avait convié tous les autres chirurgiens à l'exclusion de M. [E], chirurgien licencié quelques jours plus tard.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162e07b1120e9a89a34a5fe
28 septembre 2011
28 septembre 2011
1971, date de la dissolution de la communauté, à compter de laquelle il a cessé d'être tenu de contribuer aux charges du mariage, [S] [E] a perçu seul des revenus au titre de cachets à l'occasion de galas
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00386
27 février 2013
27 février 2013
sentiment a posteriori que votre proposition constitue objectivement un piège et même si ce n'est pas votre volonté. » ; Par ailleurs elle invoque que dans la soirée du 3 mars 2011, lors du repas de gala
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1003DEC004383810
3 octobre 2017
3 octobre 2017
font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } FOURTH SECTION DECISION Application no. 43838/10 Elena Laura RĂU and Eliza GÂLEA
Source officielleChambre sociale
64a7b2023bcaf505db6969c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[D], vous commandez des verres plats alors qu'il s'agit d'une monture galbée (JULBO SPORT), le 1er juin 2020.
Source officielleService des Criées
68682f754965b5d9df320049
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentée par Me Séverine GALLAS, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE La S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06ead0451e8318d0eba3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
titre du mois de mai 2019 faisant état de 2 748 kilomètres effectués, des différents justificatifs y afférents, et ce s'agissant notamment des déplacements effectués pour le compte de la société cliente GALA
Source officielleService des référés
65b40709753f879640d60910
26 janvier 2024
26 janvier 2024
communique abondamment sur sa vie privée, il doit être observé qu’il accepte d’être associé à la communication de [W] [G], en posant auprès d’elle dans des magazines (Paris Match, pièce n°9 en défense, Gala
Source officielle4ème Chambre
DTA_2518329_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
secteurs d’activité liées, d’une part, à des causes exogènes relatives notamment à la baisse structurelle de la diffusion de la presse périodique, l’inflation du prix du papier, la cession du magazine « Gala
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305005_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
et amnésiante, que le Vigabatrine peut être remplacé par l'acide valproïque, ces deux molécules étant des antiépileptiques ayant notamment pour effet une augmentation de l'acide gamma-aminobutyrique (GABA
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305006_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
et amnésiante, que le Vigabatrine peut être remplacé par l'acide valproïque, ces deux molécules étant des antiépileptiques ayant notamment pour effet une augmentation de l'acide gamma-aminobutyrique (GABA
Source officielle3e Chambre A
6033d650ca1512882779dfc6
23 mars 2017
23 mars 2017
-la pièce d'appui de la croisée de la cuisine présente un léger galbe vers le haut, en sa partie centrale, ne modifiant pas le fonctionnement des ouvertures et ne provoquant dès lors aucun désordre,
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855cb
30 janvier 2001
30 janvier 2001
publicité de France télécom , ainsi que pour l'habillage intérieur réalisé pour la Peugeot 106 ; elle a réalisé des dessins destinés à un site internet ("cyber-rebelles") et des illustrations pour le "Gala
Source officiellePage 47 sur 58