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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2405458_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Également, si plusieurs commerces se situent en limite Est de la parcelle, ils s’implantent le long de l’avenue de la Méditerranée, artère centrale de la commune qui permet de rejoindre le front de mer
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2311004_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
administrative : 1°) d'annuler au stade de l'examen des offres la procédure d'attribution du marché public de fourniture, mise en service et maintenance d'un appareil de mesure du coefficient de frottement
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735b
16 septembre 2004
16 septembre 2004
sécurité et prouve qu'ont été correctement remplies les obligations d'entretien ; Attendu qu'il est constant que la cause de l'accident résulte du fait que la poulie située en partie supérieure a frotté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00530
29 mars 2017
29 mars 2017
, qui présente des problèmes relationnels importants avec les femmes auxquelles il reproche des comportements aguichants, a commis des attouchements à caractère sexuel sur les victimes (s'être frotté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06780
29 janvier 2014
29 janvier 2014
entrepris sur la culpabilité et l'état de récidive légale ; "aux motifs que Mme Léa Y... a fait une relation détaillée de la scène au cours de laquelle, sous la menace d'un couteau, elle a dû subir les frottements
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01513_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
En ce qui concerne la méconnaissance de l'orientation d'aménagement et de programmation Beaugrenelle-Front de Seine : 18.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01642_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
En ce qui concerne la méconnaissance de l'orientation d'aménagement et de programmation Beaugrenelle-Front de Seine : 18.
Source officielleProtection sociale
5fd9c862507391bfeaaefa7e
26 novembre 2019
26 novembre 2019
Dans tous les cas un frottement s'est opéré et a 'usiné' une partie de l'extrémité du cardan puis par friction s'est bloqué, solidarisant le manche du cardan (en photo 3 limaille de frottement)...'.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-775334-790858
19 juin 2003
19 juin 2003
The first applicant was arrested and taken away in a police van which had been waiting in front of the restaurant.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221941
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Margaryan could have been in any possible position with the front surface of the left side of his chest directed towards the muzzle of the rifle.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310390
6 octobre 2016
6 octobre 2016
signé le 21 octobre 1966 ainsi que les travaux d'aménagement du Port et le programme de construction prévus qui consistent en la démolition des bâtiments existants et l'édification d'un immeuble neuf en front
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301127_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
pièces du dossier, en particulier du rapport de présentation du plan local d'urbanisme qui peut être pris en compte comme élément d'appréciation de la qualité d'un site, que les bâtiments composant le front
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304809_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
technique contractuel de la commune de Gujan-Mestras depuis le 13 mai 2008 a été victime d'une maladie professionnelle, diagnostiquée le 21 janvier 2021, caractérisée par un carcinome épidermoïde au front
Source officielleJuge unique 3
DTA_2305252_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
bénéficiait d'un ajournement le temps de ses études ne souhaite pas effectuer son service militaire en raison de l'engagement précédent de ses frères aînés dans l'armée et de leur expérience sur le front
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008155466
3 mai 2004
3 mai 2004
proches du rivage au sens des dispositions de l'article L. 146-4-II du code de l'urbanisme, alors même qu'ils ne sont pas visibles du rivage et qu'ils en sont séparés par un secteur urbanisé longeant le front
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-249945
31 mars 2026
31 mars 2026
The doctor noted a scratch measuring 3x0.2 cm on the inner front part of his right elbow, pain in both his arms and neck without any external signs, and a 2x2 cm redness on his right shoulder.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463274.20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Le rapport de présentation du PLUi précise que ces règles ont pour objectif d'aérer le front urbain, de garantir un rythme aux façades sur rue et d'éviter des fronts bâtis uniformes et imposants.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206982_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
L'article UA 6 du plan local d'urbanisme réglemente l'implantation des constructions par rapport aux voies publiques et prévoit en zone UAa que les constructions nouvelles devront respecter le front bâti
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4dc
12 avril 2006
12 avril 2006
A... compte tenu de la possibilité d'accéder à la cour, aux dépendances et au jardin par l'habitation située en front à rue, ni démontrée l'existence d'un enclavement antérieur, le Tribunal en a exactement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01993_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
inscription émises par la délégation permanente de la commission régionale du patrimoine et de l’architecture lors de sa séance du 12 octobre 2020, que si ces villas ont la particularité d’être sur le front
Source officiellePage 47 sur 404