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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
67ac3e185a940b7d9cd96a2e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 Octobre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737b3acdc6046d476bc3a9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des palettes une fois dépotées) , à raison maximum de 30 mn par semaine, - des charges unitaires comprises entre 10 et 15 kg (ports de packs de boissons qui arrivent sur palettes pour les stoker au frigo
Source officielleJCP REFERES
69d57eaccdc6046d47738eb1
7 avril 2026
7 avril 2026
Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée d’Olga ROUGEOT Greffier lors des débats et de Sophie FRUGIER
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525d5
16 avril 2024
16 avril 2024
Que dès le mois de juin 2017, soit quelques semaines après cette acquisition, ils ont du procéder au remplacement du frigo et que c'est à l'occasion de ce remplacement qu'ils ont été effectivement alertés
Source officielleChambre 1-10
66ff8588a4ff9ec259c094a3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La Cour était composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Joëlle TORMOS, Conseiller Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère qui en ont délibéré, conformément à la loi, hors la présence
Source officielleChambre 1-6
6789fc4811ec33b4fa0f17ba
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Octobre 2024 en audience publique devant la Cour était de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17c8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be687
3 juillet 2025
3 juillet 2025
bien suivants : un véhicule de marque Renault, de type CAM, immatriculé 587-AKR-83 ; un véhicule, de type caravane, immatriculé [Immatriculation 5] ; un grillage de clôture ; un bungalow ; un frigo
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile TGI
6878872fe2f36c9774d809de
11 juillet 2025
11 juillet 2025
lundi j'avais fait moi j'ai bien était débité », « désolée j'attendais de voir si je recevais le salaire de berto aujourd'hui pour te payer » « désolée je devais te faire le virement des 400 eur et le frigo
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6895864f5318a824d05b0106
6 août 2025
6 août 2025
[B] qui soutient que le moteur du portail et l'interphone ne fonctionnent plus, qu'il a constaté une fuite et a dû changer la serrure de la porte, remplacer un frigo, un adoucisseur d'eau, une machine
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a8a3a5ae27812390dedd
10 avril 2025
10 avril 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 avril 2023 - Juridiction de proximité du RAINCY - RG n° 11-22-001078 APPELANT Monsieur [T] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Asma FRIGUI
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837da
10 avril 2025
10 avril 2025
La deuxième note en date du 16 avril 2024 de cet expert judiciaire indique que la totalité du matériel présent dans le local, qu'il énumère en partie (banques réfrigérées, frigos..) doit être détruite
Source officielleChambre 1-6
6866152111adae0daca532cb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleChambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67340
24 avril 2025
24 avril 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
67ef71618d5c08d4a262e5d0
3 avril 2025
3 avril 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e78b5bbe450008b2cc64
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[R] a été embauché, le 3 mars 2020 par la société La friterie le cabanon ci-après dénommée la société ou l'employeur, en qualité de cuisinier fritier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65a0f5a5383a880008fd07ff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[K] se servir 'en bas du frigo d'une cannette Red Bull Jaune (zooming) à 6h33 dès son arrivée qu'il dissimule, il a fini par jeter la bouteille une fois qu'il l'a bue à 7h44 dans la poubelle de la réception
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68fb978211af6ba0065f3daa
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ainsi, le premier déclare sur l'honneur « être présent le jour de la livraison de matériel de restaurant, table et chaises et frigo et divers matériel livré par un camion transit turc » et le second que
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11290
6 décembre 2017
6 décembre 2017
E... écrit : « j'atteste que la vitrine et le frigo comptoir dans lequel la viande a été présentée était dans un sale état qui donne pas envie d'acheter la viande et la charcuterie présentées (un grand
Source officiellePage 47 sur 61