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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50021
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[J] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50791
19 septembre 2024
19 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : T 24-12.969 Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 50791
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027332689
17 avril 2013
17 avril 2013
Bruno Bachini, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de M.B..., - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Foussard
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507394_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Foucard, avocat de M.
Source officielleJuge social
DTA_2304792_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Naud, magistrat désigné ; * les observations de Me Foucard, pour M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201097_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
le versement à Me Foucard de la somme de 1 200 euros.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202120_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
, le versement à Me Foucard de la somme de 1 200 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404466_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
C, - les observations de Me Foucard, représentant Mme B. En présence de Mme B. Le préfet de la Gironde n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205266_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B E, représentés par Me Foucard, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète de la Gironde de les héberger
Source officielleciv1
613724abcd58014677417686
11 juillet 2006
11 juillet 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 mai 2006 Me Foussard, avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300253
11 mars 2015
11 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 23 janvier 2015, Me Foussard, avocat à la Cour de cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300674
20 mai 2014
20 mai 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par actes déposés au greffe de la Cour de Cassation les 12 juillet 2013 et 28 mars 2014, Me Foussard, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02150
26 octobre 2011
26 octobre 2011
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 23 septembre 2011 déposé au greffe de la Cour de cassation, Me Foussard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100717
12 juin 2012
12 juin 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 mars 2012, Me Foussard, avocat à la Cour de cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301368
14 novembre 2012
14 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 21 juin 2012, Me Foussard, avocat à la Cour de cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301446
27 novembre 2012
27 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 3 août 2012 Me Foussard, avocat à la Cour de cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100585
12 juin 2013
12 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 19 mars 2013, Me Foussard, avocat à la Cour de cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00012
13 janvier 2009
13 janvier 2009
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 août 2008, Me Foussard
Source officielleciv3
61372689cd58014677426593
20 novembre 2007
20 novembre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 4 juillet 2007 Me Foussard,
Source officielleciv1
61372442cd58014677414044
28 octobre 2003
28 octobre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation, le 22 septembre 2003, Me Foussard
Source officiellePage 47 sur 1897