la société anonyme Flers distribution, demeurant ...

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 décembre 2001), que suivant deux connaissements des 3 et 4 février 1996, la société CGM Sud a pris en charge sur son navire "Fort Fleur

Bourgueil et Nicolas Rouleau, à la société CET ingénierie, à la société Endroits en vert, à la société GD eco, à la société ITAC, à la société Inddigo, à la société Risk control, au sdc de la cité Fleurus

A est propriétaire d'une maison située impasse de la Guirlande à Fleurac (Charente). Par un arrêté du 7 septembre 2022, le maire de Fleurac a interdit le stationnement du côté droit de cette impasse.

N° 12/07145 AFFAIRE : Société GUERIN & PEDROZA C/ Société INTER IKEA CENTRE FLEURY Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Septembre 2012 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE, 19 OCTOBRE 1982) QUE LA SOCIETE FLEUROT-CHARVET AVAIT OBTENU DE LA SOCIETE COURREGES HOMME L'EXCLUSIVITE DE LA

du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SMABTP, prise en sa qualité d’assureur de la société BAT PLAN [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Marianne FLEURY

GRIPP, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON à FLEURY LES AUBRAIS.

LES ETANGS FLEURIS, RCS de [Localité 5] sous le numéro 420 521 635, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [

François Z..., demeurant 12, boulevard du Bois Fleury à Marseille (Bouches-du-Rhône), 28/ Mme Evelyne Z..., née B..., demeurant 12, boulevard du Bois Fleury à Marseille (Bouches-du-Rhône), défendeurs

Trygve B..., demeurant Bois Fleuri Sud, ..., 3°/ de Mme Chantal B..., née Z..., demeurant Bois Fleuri Sud, ..., 2 et 3 pris tant leur nom personnel qu'au nom et pour le compte de leurs deux enfants

Il soutient que : - son fils est scolarisé en classe ULIS à Fleury-les-Aubrais ; il n'existe pas de transport en commun reliant son domicile et son établissement ; il demande la prise en charge de quatre

Montrichard et Me Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 octobre 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a ordonné son transfert de la maison d'arrêt de Fleury-Merogis

DÉLÉGUÉE : Mme Michèle LEFEUVRE, première présidente de chambre désignée par ordonnance des 19 décembre 2024 et 11 juillet 2025 pour remplacer le premier président empêché, GREFFIERE : Mme Séverine FLEURY

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A, - et les observations de Me Vincens-Bouguereau pour la SCI Moiroux Comte B et de Me Teyssier pour la commune de Fleurieu-sur-Saône. Considérant ce qui suit : 1.

(les consorts X...), respectivement usufruitier et nu-propriétaires de 392 actions de la société anonyme de Fontenay-le-Fleury village, donnant vocation à la jouissance et à l'attribution, en cas de retrait

Selon la société Saint-Germain Vienne, l'immeuble " le Clos Fleury " a été acquis le 29 mai 2009, avec une destination de " logements ".