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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
64379dfa9477fe04f5cc657b
12 avril 2023
12 avril 2023
JL INTERNATIONAL [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Non comparante ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65a7827a8121050008662de5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 13 Juin 2022 Appelant : Monsieur [E] [Z], représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque: J151 - N° du dossier 20161410 Intimées : Madame [G
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b0be6b8d0ccf000877e67d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [S] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante, ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Edmond
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2536765_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., représenté par Me Edmond-Mariette et Me Delaunay-Belleville, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2414803_20250821
21 août 2025
21 août 2025
demande au tribunal d'annuler la décision du 26 novembre 2024 par laquelle le chef d'établissement a prononcé l'exclusion définitive sans sursis de son fils A, scolarisé en classe de 5ème C au collège Edmond
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dbe
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Représenté par Me Estelle BATAILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0154 Monsieur Vincent Marie Edmond Y... demeurant ...
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c99f
8 novembre 1990
8 novembre 1990
Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 1990, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 8 jours d'emprisonnement
Source officiellecr
METZ, en date du 18 mai 2000, qui, dans l'information suiviec/Edmond Y
613725e3cd58014677421517
31 janvier 2001
31 janvier 2001
pourvoi formé par : - X..., épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt n° 212 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 18 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Edmond
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43eb
14 février 1991
14 février 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme René D..., née Edmonde Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1aff
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Edmond Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
613720c1cd580146773ee1e5
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Edmond, demeurant ...
Source officielleciv3
6137231fcd58014677405b6c
20 mai 1998
20 mai 1998
Edmond Z..., demeurant ... et Ary Leblond, 97460 Saint-Paul, 4°/ du bureau d'études techniques J.
Source officielleciv1
61372373cd58014677409f1b
23 février 2000
23 février 2000
Edmond C..., demeurant ..., 18 / de M.
Source officielleciv3
613723a5cd5801467740c6ff
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Edmond Z..., demeurant ..., 2 / Mme Gisèle A..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mme Anne-Marie X..., épouse B..., demeurant ..., 4 / Mlle Yvonne A..., demeurant Les Bretons, 03510 Chassenard,
Source officielleciv3
613723abcd5801467740cb9f
28 février 2001
28 février 2001
Edmond X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecr
METZ, en date du 18 mai 2000, qui, dans l'information suiviec/Edmond Y
61372677cd58014677425c96
31 janvier 2001
31 janvier 2001
pourvoi formé par : - X..., épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt n° 213 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 18 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Edmond
Source officielleciv3
6137223ecd580146773fb640
20 juillet 1994
20 juillet 1994
Edmond A..., demeurant ..., La Celle-Saint-Cloud (Yvelines), agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière de M.
Source officielleciv3
61372222cd580146773fa7e3
8 juin 1994
8 juin 1994
(Loiret), 3 / Mme Anne-Marie A..., née X..., demeurant ... (16e), agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Paul, André, Daniel, Edmond, Jacques A... et de Frédéric, Guillaume
Source officiellesoc
61372266cd580146773fca5b
28 mars 1995
28 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sodima, société anonyme dont le siège est rue Edmond Rostand, ZAC de
Source officiellesoc
6137227ccd580146773fd942
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Edmond X..., demeurant ..., 3 / M. Maurice Z..., demeurant ..., 4 / M.
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