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5 075 résultats pour « Dieval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

696772cecdc6046d473f2a7e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

douleur lombaire mécanique avec irradiation fesse gauche jusqu'au mollet gauche rentrant dans le cadre d'une maladie professionnelle tableau 97 » complété le 05 octobre 2021 avec la mention « hernie discale

Source officielle

Page 47 sur 254

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Annonces BODACC187 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

S.A.R.L DIEVAL WEPPE

SIREN 837942093Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

08/07/2026

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Créations

DIEVAL, Axelle, Dominique, Délia

SIREN 105708499Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

10/06/2026

Voir →

Créations

DIEVAL, Jeremie, Mathieu

SIREN 103975280Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

28/04/2026

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Modifications diverses

DIEVAL, Nicolas

SIREN 924778426Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

02/12/2025

Voir →

Créations

DIEVAL, Nicolas

SIREN 924778426Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/10/2025

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6717fc3b6d8b1985f462a778

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[U] est fondé sur un certificat médical initial du 30 novembre 2018 faisant état de hernies discales L4-L5 opérées le 18 juillet 2018, la caisse primaire d’assurance maladie d’Eure-et-Loir a, dans ses

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1de77f30025a6694c79

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 8 décembre 2020 par le docteur [C] mentionnant : « D+G discopathie dégénérative avec hernie discale

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004380_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

chirurgicale E le choix de l'extraction de la hernie discale E voie intradurale, E le recours à un traitement inadapté de la brèche durale survenue en cours d'opération, E le choix de poursuivre l'exérèse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102225_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il a présenté une nécrose distale des quatre membres, justifiant leur amputation le 24 mars 2010.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60340726543965b6c66c468f

Appel

14 février 2017

14 février 2017

Le 29 avril 2014, la société de droit suisse DIESEEL est intervenue volontairement à l'instance, se présentant comme le fournisseur de la société HAAKE et indiquant acheter sur le territoire européen,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-225984

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

allégations du requérant selon lesquelles il n’aurait pas été pris en charge par les autorités pénitentiaires de la maison d’arrêt où il était en détention en raison d’une sciatique et d’une hernie discale

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaf1a0de54ff609f7e9e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

* * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] La [5] a été rendue destinataire d'un certificat médical initial établi le 12 août 2016 au profit de Mme [E] [K] faisant état d'une lombo sciatalgie avec hernie discale

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008210286

Admin. suprême

31 janvier 2005

31 janvier 2005

) ; Considérant que, pour rejeter l'appel présenté par le MINISTRE DE LA DEFENSE, la cour régionale des pensions de Douai a estimé que la hernie discale dont a été victime M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca4f

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Il n'y a aucune autre cause de nature à expliquer les problèmes de sciatiques par hernie discale dont il souffre.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1514

Admin. suprême

16 juin 2009

16 juin 2009

sur les carburants pour des faits essentiellement identiques   : violation   En fait   : Le requérant faisait fonctionner sa camionnette avec un carburant moins lourdement taxé que le diesel

Source officielle
TJ

Référés

69f1102ccdc6046d47e2ad6b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

A l’appui de sa demande, madame [G] expose que, souffrant d’une névralgie cervico-brachiale, avec débord discal latéral droit en C6-C7, elle a consulté le docteur [Y] ; que ce dernier a procédé à un geste

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8c0cdc6046d475fd493

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle se fonde sur une note de son médecin-conseil, le docteur [N] qui retient l’existence de deux nouvelles lésions : une névralgie cervico-brachiale et une protusion discale C4-C5 non instruites par la

Source officielle
TJ

Référé

6a0ccc22cdc6046d473c20f8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mme [R] [T] et Mme [K] [W] ont exposé que : Mme [K] [W] a passé commande le 14 mai 2025 auprès de la SASU Fast Motors By BL d'un véhicule Fiat 500 diesel immatriculé BW 842 NY avec un kilométrage de 160

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:264

CJUE

10 juin 1987

10 juin 1987

. # Claus Diezler e outros contra Comité Económico e Social das Comunidades Europeias. # Funcionários - Comité do Pessoal - Eleições. # Processos apensos 146 e 431/85.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6809c93b1f1ed98b447f4390

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Il [présentait] une sciatique par hernie discale L5-S1 en date du 29 avril 2019. Le dossier nous [était] présenté pour un travail hors liste limitative des travaux.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908677_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

santé, il y a lieu d'ordonner une nouvelle expertise ; - la responsabilité du centre hospitalier de Roubaix est engagée, pour faute, en raison du retard de prise en charge chirurgicale de sa hernie discale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0520DEC002624410

Admin. suprême

20 mai 2014

20 mai 2014

, thoracique, de modifications de spondylose cervicale, thoracique, d’une hernie discale T9-T10 et de modifications post opératoires C3-C4 et C4-C5   ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63c256d40bfda47c900760e5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

surtout un fragment discal au niveau foraminal à gauche en L3-L4 qui semble expliquer la symptomatologie douloureuse.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68f1cd812f77035fb0bf7ed2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Une première rechute déclarée le 2 octobre 2015 en raison d'une 'hernie discale L5-S1 opérée avec séquelle fibrosée au L4-L5 responsable d'une compression L4 droite par hernie discale' a été prise en charge

Source officielle