Etalonnage Ensemble des opérations établissant, dans des conditions spécifiées, la relation entre les valeurs indiquées par un appareil de mesure ou un système de mesure ou les valeurs présentées par une mesure matérialisée, et les valeurs connues correspondantes

Article Annexe

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Course d'orientation Choisir et conduire le déplacement le plus rapide pour trouver des balises à l'aide d'une carte en utilisant essentiellement des lignes et des points remarquables, dans un milieu délimité plus ou moins connu.

Article Annexe préambule

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La question du signe pour lire et écrire est, pour sa part, d'autant plus intéressante à approfondir que les situations qui en fondent l'utilité sont connues et étudiées.

LEGIARTI000032518801

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adhérent titulaire d'au moins 1 500 points de retraite dans le présent régime, son conjoint survivant a droit à une pension de réversion s'il remplit les conditions suivantes : ― être âgé d'au moins 65 ans ; Lorsque seule l'année du mariage est connue

Article Annexe

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Elle porte sur la pratique et sur la culture artistique, selon des critères liés aux compétences énoncées précédemment et connus de l'élève.

LEGIARTI000023587730

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quelles qu'en soient la nature ou la provenance, réalisées et encaissées à raison de l'exploitation du film et de tout ou partie de ses éléments dans le monde entier, en tous formats, en toutes langues, sous tous titres, par tous modes, moyens, procédés connus

Article Annexe

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Pour assurer une prise en charge régulière et homogène de toutes les personnes placées sous main de justice, l'organisation et les méthodes de travail des services d'insertion et de probation, qui ont connu ces dernières années une forte augmentation

LEGIARTI000048431955

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a permis de doter le ministère d'équipements individuels performants et d'un système moderne de visioconférence ainsi que de le faire bénéficier d'une amélioration des réseaux et de la téléphonie , le deuxième axe du plan relatif aux applicatifs a connu

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Il doit, en toutes circonstances, faire preuve de discrétion et de réserve, particulièrement lorsque sa qualité d'administrateur judiciaire ou de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises est connue, et s'interdire toute recherche de publicité

Article Annexe I (suite)

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Les nouvelles technologies CAO/DAO, prototypage rapide X X Les procédés sont observés et connus.

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

. – Par exception au I de l'article 1639 A bis, l'établissement public de coopération intercommunale soumis au présent article et issu d'une fusion ou ayant connu une modification de périmètre et ses communes membres ont jusqu'au 15 janvier pour prendre

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

établissements de crédit, des sociétés de financement ou des entreprises d'investissement mentionnés au premier alinéa de l'article 38 bis A évaluent les titre libellés en monnaie étrangère à la clôture de chaque exercice en fonction du dernier cours de change connu

Article 1

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représentation des salariés en 2008 ; Enquête annuelle ayant pour objectif de fournir des indicateurs réguliers sur l'importance de la négociation dans les entreprises, son contenu et ses acteurs ainsi que sur les grèves (part des entreprises ayant connu

Article 16

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Au titre de l'exercice 2021, une régularisation est effectuée dès que le produit net de la valeur ajoutée encaissé au cours de cette même année est connu afin que le montant de taxe effectivement perçu par chaque établissement public de coopération intercommunale

Article 1

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représentation des salariés en 2009 : Enquête annuelle ayant pour objectif de fournir des indicateurs réguliers sur l'importance de la négociation dans les entreprises, son contenu et ses acteurs ainsi que sur les grèves (part des entreprises ayant connu

LEGIARTI000049782878

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Article 8 Le coefficient de conversion mentionné à l'article 7, appliqué au stock de points connus au 31 décembre 2012 est déterminé par le rapport entre, d'une part, la valeur du point cotisé RCO artisan au 31 décembre 2012 (pour la période postérieure

Article (suite)

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RCAM.5035 : CAM I - Compatibilité avec les vols CAG Les organismes du contrôle de la CAM assurent la prévention des abordages au profit des vols CAM I, à l'égard de tous les aéronefs connus ou observés. 5035-01 : En espace aérien inférieur La diversité

Article FRA. APPENDICE 6

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vol b) REPRENEZ INDICATIF D’APPEL PLAN DE VOL (indicatif d’appel) (point significatif) ☑ ☐ 1.1.7 RENSEIGNEMENTS SUR LE TRAFIC a) TRAFIC (renseignements) ☑ ☑ … pour communiquer des renseignements sur le trafic b) PAS DE TRAFIC CONNU

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