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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre 2e section
6034a14b9664008d9b5f11d3
31 octobre 2016
31 octobre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller
Source officielle6ème chambre
DTA_2208745_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
De même, au regard de sa durée d’occupation de ses fonctions, elle ne peut pas non plus prétendre être au niveau 5 de l’item « compétences acquises » qui serait qualifié d’« Expert ou Chevronné ».
Source officielle6ème chambre
DTA_2208747_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
De même, au regard de sa durée d’occupation de ses fonctions, elle ne peut pas non plus prétendre être au niveau 5 de l’item « compétences acquises » qui serait qualifié d’« Expert ou Chevronné ».
Source officielle6ème chambre
DTA_2208748_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
De même, au regard de sa durée d’occupation de ses fonctions, elle ne peut pas non plus prétendre être au niveau 5 de l’item « compétences acquises » qui serait qualifié d’« Expert ou Chevronné ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bc
5 octobre 2011
5 octobre 2011
DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 1er alinéa du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2011, en audience publique, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c422
26 mars 2008
26 mars 2008
été débattue le 4 février 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président, chargé d'instruire l'affaire en présence de Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45e
9 avril 2008
9 avril 2008
des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Janvier 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200228
6 février 2014
6 février 2014
serait facturé à un taux horaire inférieur ; compte tenu des éléments de preuve versés aux débats, permettant d'apprécier la nature de l'affaire, s'agissant, pour un cabinet d'avocat spécialisé et chevronné
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108348_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
aboutir à un effet de bandeau disproportionné de hauteur 71cm comme mentionné dans la notice architecturale en page 3 (la seule suppression de l'isolation de l'avant-toit sans réduction de la section du chevron
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02139_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
de traverses manquants, de graves défauts dans le raccordement des tôleries de couvertine et, s'agissant plus précisément de la verrière du quatrième étage, de nombreux défauts d'assemblage entre chevrons
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200036_20230223
23 février 2023
23 février 2023
juin 2021, l'expert a décrit les travaux de remise en état conforme, en relevant que seront nécessaires un échafaudage, une dépose avec repérage des panneaux de vêture, une dépose de l'isolant et des chevrons
Source officielle8ème chambre
DTA_2401767_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
H C, agissant en qualité de représentant légal de l'enfant mineur E C, représenté par Me Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab6
15 septembre 2015
15 septembre 2015
. **** ENTRE APPELANTES : Madame Jacqueline X... ... 44000 NANTES majeure protégée non comparante Madame Marie Y... ... 91530 ST CHERON comparante assistée de Me BOUZOU substituant Me
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf41
21 mai 2008
21 mai 2008
L'affaire a été débattue le 25 Mars 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e25
7 janvier 2015
7 janvier 2015
saisie immobilière Le SEPT JANVIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Société civile SEBARINA Les Cheyroux
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f001
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda404b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de ROMANS-SUR-ISERE du 3 avril 2019, représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-850733-871603
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Representatives of the parties Slovenian Government: Lucijan Bembič , Agent , Jean-Marcel Cheyron , Claudia Annacker , Counsel , François Berbinau , Rudolf Gabrovec , France Arhar
Source officielleREFERES
6974a1a1cdc6046d47898963
12 janvier 2026
12 janvier 2026
en montant sur la terrasse à partir du jardin’)Désordre n°3 : importantes infiltrations dans le grenier (couverture en tuiles) : tuiles glissées, auréoles sur le support du fond de noue, about des chevrons
Source officielle2ème Chambre
6274bc5d2799a9057d5dd02c
5 mai 2022
5 mai 2022
[N] [W] né le 11 Novembre 1972 à SARIOGLAN - TURQUIE, demeurant 126 rue du Docteur Chevron - 73800 MONTMELIAN sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience
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