et faire avancer son cheval et avoir délivré les règles de sécurité notamment quant à la distance entre les chevaux et l'attitude à adopter pour s'arrêter.

Pour l'alimentation des chevaux, il s'approvisionne en avoine exclusivement auprès des établissements Guy MICHEL (devenus ANJOU MAINE CÉRÉALES), grainetier spécialisé dans l'alimentation pour chevaux de

Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.

[D] [N], né le [Date naissance 3] 1957 est tombé de cheval.

ARNAUD pour qu'elle lui apporte conseil et assistance dans l'acquisition de chevaux.

PAR X..., ELEVEUR DE CHEVAUX DE SANG, AVAIT INTERROMPU SON TRAVAIL POUR MALADIE LE 10 DECEMBRE 1966 ET QU'IL ETAIT DECEDE LE 23 DECEMBRE SUIVANT, QUE VEUVE Y...

C B, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à l'association " Equilliance Des Chevaux et Des Hommes " de libérer sans délai

s'est effondré ; elle-même et son cheval ont été blessés ; - il n'y a pas de contestation sérieuse sur le lieu de l'accident ; - la largeur du pont permettait le passage d'un cheval ; - elle bénéficie

décembre 1986, par la société le Verland, à laquelle a succédé le 1er août 1987 la société Sogest Coop, en qualité de responsable d'établissement, a été affecté au centre d'accueil touristique "la Chenaie

#Akli Chehab contro Commissione europea.#Causa T-10/95.

moyen unique, pris en ses quatre branches, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges,13 juin 2013), que les époux X..., alléguant que Mme Y..., à qui ils avaient vendu un cheval

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juillet et 14 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP CHAYETTE ET CHEVAL dont le siège

EXPOSE DU LITIGE   La société à responsabilité limitée ECURIES FERME DE LOUAREUX est une écurie familiale proposant des prestations de pension pour les chevaux de sport, les chevaux retraités et les chevaux

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'APRES QUE BALAT ET PINSON EURENT MIS FIN A UNE ASSOCIATION INTERVENUE ENTRE EUX POUR EXPLOITER LA CARRIERE DE CHEVAUX DE COURSE

SA Haseg, représentée par Me Benisty Chetrit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 décembre 2024 par laquelle la commission du livre généalogique de l’association française du cheval

octobre 2007 commandé deux « écuries barns » ( les écuries ) avec leurs accessoires auprès de la société Trans van liberté, l'ensemble des éléments étant, par celle-ci, acquis auprès de la société Nancy cheval

Il soutient que les moyens soulevés par le GAEC de la Chevallerie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

C B, propriétaire de chevaux de courses, s'est vu délivrer, par la société d'encouragement du cheval français (SECF), une autorisation d'entraîner et une autorisation de monter des chevaux de courses au