la chaudière, que directement auprès de la société Stihlé SAV chargée de la maintenance de la chaufferie ; que les travaux sont à ce jour terminés, les locataires disposant du chauffage et de l'eau chaude

; qu'après réceptions des ouvrages, intervenues entre juin 1972 et février 1973, pour les bâtiments, et le 4 décembre 1972, pour le réseau d'eau chaude sanitaire et le chauffage, le syndicat des copropriétaires

; qu'en effet, peu après les faits, les militaires de la gendarmerie ont rejoint Francis X... dans une hutte de chasse, située à proximité des lieux, ont constaté que le moteur de son véhicule était chaud

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, titulaire d'un brevet français n° 93 12166, enregistré sous le n° 2.711.230, couvrant un procédé de régulation de chauffage

Les réseaux et branchements d'électricité et de gaz et les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon

Savoie à lui verser la somme de 283 272,93 euros TTC, à titre subsidiaire, la somme de 248 532, 93 euros TTC, en règlement de ses factures de prestations d'entretien des installations individuelles de chauffage

de la journée, la privant ainsi de chauffage et d'eau chaude alors qu'elle est mère de six enfants en bas âge, celle de Mme [L] du 24 septembre 2021 évoquant une mise en danger de la vie des locataires

secrétariat le 19 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur d'ICF Habitat La Sablière - Direction territoriale Sud à sa demande de communication de tous les documents relatifs à la chaufferie

de la chaudière réalisés par les Ets Parent Laurent le 22 octobre 2019, mandatés par Mme [Z] [V] veuve [W] » ; en effet, l'entretien de la chaudière est à la charge du seul locataire ; le fait que l'entreprise

cour d'appel a jugé que « si l'accident matériel initial et l'accident corporel sont survenus au même lieu, vraisemblablement pour la même cause (perte d'adhérence des deux véhicules en raison de la chaussée

11 janvier 1990; que, cependant, il précisait avoir demandé verbalement à son locataire de faire transférer son cabinet au premier étage afin de permettre l'installation de la pharmacie au rez-de-chaussée

Z... avait percé une fenêtre au rez-de-chaussée sur la façade arrière du bâtiment et endommagé pour ce faire, un mur en brique creuse appartenant au fonds voisin ; "qu'il résulte de l'ensemble des faits

en charge seule l’ensemble des interventions menées sur la chaudière, - elle a des factures d’électricité élevées car la chaleur n’est pas uniforme dans l’agence l’hiver et elle n’a pas d’eau chaude, le

Monsieur [B] a alors réalisé des travaux de chaufferie par la société BENOIT [E] pour un montant de 39 767,46 euros.

dans lesquelles il a été renversé, les seuls propos du blessé aussitôt après les faits étant "il m'a roulé sur les parties" ; qu'à l'arrivée des secours son corps se trouvait perpendiculaire à la chaussée

Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2017, au titre de : / 1° L'acquisition de chaudières à haute performance énergétique ; / () / 2.

de la Société de secours minière du Pas-de-Calais auxquelles s'est joint le syndicat FO SSM du Pas-de-Calais ont saisi la juridiction prud'homale de demandes de paiement de rappels d'indemnités de chauffage

vote des copropriétaires une résolution visant à autoriser le syndic à formuler une demande reconventionnelle contre cette société pour obtenir le retrait sous astreinte des blocs de climatisation-chauffage