salarié lui avait mis la main aux fesses à la cantine, qu'en novembre 2020, il lui avait pris la main et qu'elle l'avait repoussé et que le 1er décembre 2020, il s'était porté à sa hauteur avec son camion

Cadiot, conseiller rapporteur, M. Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Blondel, avocat de M.

[C] et [D] occupaient en dernier lieu les fonctions de chauffeur de navette et de préparateur de commandes-cariste ; qu'ils ont fait l'objet d'une mise à pied disciplinaire de deux jours le 16 juillet

PHARMACIE X... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SOCIETE LORENZO ARCHITECTURE, prise en la personne de ses dirigeants 60

PHARMACIE X... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SOCIETE THYSSENKRUPP ASCENSEURS SAS, prise en la personne de ses dirigeants

la compagnie Axa, de transporter un lot de pneumatiques de Mandelieu jusqu'en Italie, son chauffeur s'est arrêté, après avoir parcouru 700 km, à proximité d'une station-service éclairée et d'autres camions

employé, sans autorisation, et à des fins étrangères à ses attributions ; que René X... a importé en contrebande les 48 cartons de cigarettes découvertes par les agents des douanes en utilisant le camion

A... et un camion benne Renault n° [...] au préjudice de M. W...

de Conteneurs (Société CNC) d'acheminer par chemin de fer de Paris à Toulouse un conteneur ; qu'en vue de ce transport le conteneur a été conduit sur l'aire d'exploitation de la société CNC par un camion

président du CHSCT, l'autorité, la compétence et les moyens nécessaires pour accomplir sa mission " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 1er avril 1998, un camion-grue

de grande instance" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite du contrôle d'un ensemble routier appartenant à Guy X... ayant permis de constater la présence, dans les réservoirs du camion

circulant sur la route départementale 769 à une vitesse supérieure à 80 Km/heure" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, pour éviter une collision avec la partie arrière de la remorque du camion

Franfinance-bail, à concurrence de la somme de 1 075 370 francs, plus commissions, frais et accessoires, de toutes sommes qui seraient dues par son épouse, au titre d'un contrat de crédit-bail portant sur un camion

conteneurs (société CNC) laquelle a chargé la Société de contrôle et d'expédition des transports auxiliaires (la SCETA) d'exécuter le transport routier à l'intérieur de Paris; que la SCETA utilisait un camion

Callot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

B A, représenté par Me Caliot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2024 par lequel le préfet de la Vienne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

, très inférieure, des ouvres qui étaient commercialisées ; qu'en statuant ainsi, la cour n'a pas dénaturé les faits de l'espèce ; En ce qui concerne la réintégration de frais payés à la société Calliope

elle-même ; que dès lors en énonçant, pour rectifier l'arrêt qu'elle avait rendu le 22 novembre 2012 et duquel il ressortait que l'affaire avait été débattue devant Mmes Mariella Luxardo, Marie-Claude Calot