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EXTRAIT
Article Annexe 13
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas
Article Annexe I
d'Oise Chef de circonscription à Ermont Chef du service d'intervention, d'aide et d'assistance de proximité à Montpellier-Nantes-Nice-Strasbourg Chef de la sûreté départementale Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Gironde, Loire-Atlantique, Nord, Bas-Rhin
LEGIARTI000043831199
loi susvisée n'ayant pas été étendues à Wallis-et-Futuna, le territoire de cette collectivité ne constitue pas une "zone d'installation" au sens du présent arrêté. 6° En application du VII de l'article 52 de la loi du 6 août 2015, les départements du Bas-Rhin
Article 2
Les équivalences en UGB retenues pour le calcul du seuil d'éligibilité et du taux de chargement sont les suivantes : -bovins et bubalins de six mois à deux ans : 0,6 UGB ; -ovins et caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas : 0,15 UGB ;
Article CH 41
Dans les installations de ventilation mécanique inversée, l'air circule du haut vers le bas dans les collecteurs d'extraction.
Article GA 45
Mise en place de moyens supplémentaires : La commission de sécurité peut demander la mise en place de moyens supplémentaires dans les gares complexes et dans celles dont le niveau le plus bas accessible au public est à plus de 15 mètres au-dessous du
Article 6-1
La balise est carrée et son décor est constitué d'une flèche blanche coudée vers le bas à droite, représentée sur un fond bleu. Balise J6. Balisage des limites de chaussées par délinéateur.
Article 8
Weissembourg Saverne Barr Rhin (Bas). Altkirch Delemont Porentruy Béfort Rhin (Haut). Villefranche Rhône. Dinant Marche Saint-Hubert Sambre-et-Meuse. Gray Lure Saone (Haute). Charolles Louhans Saone-et-Loire.
Article Annexe 4
Voies ferrées jusqu'à la gare du Val d'Argenteuil, bâtiment et quais haut et bas inclus. Gare du Val d'Argenteuil à la rue Louis-Lhérault. Rue Louis-Lhérault au chemin départemental n° 48. Chemin départemental n° 48 à la rue Antonin-Georges-Belin.
Article 229-II-2.09
Dans le cas ou en outre un dispositif d'extinction à mousse à bas foisonnement est installé dans les locaux des machines, celui-ci doit être conforme aux prescriptions de l'article 229-II-2.07-1 3.
Article Annexe 35
STRASBOURG (BAS-RHIN) Quartier de Hautepierre Avenue Molière de l'intersection avec l'avenue Racine jusqu'à l'intersection avec l'avenue Shakespeare. Avenue Shakespeare jusqu'à l'intersection avec l'avenue Racine.
Article 1
RÉGION EPLEFPA SITE Alsace EPLEFPA du Bas-Rhin Site d'Erstein EPLEFPA de Rouffach-Wintzenheim Site de Colmar-Wintzenheim Aquitaine EPLEFPA des Landes Site de Mugron EPLEFPA des Landes Site de Sabres EPLEFPA de Pau-Montardon Site d'Oloron-Sainte-Marie
Article 52
-Le présent article ne s'applique pas dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.
PAS-DE-CALAIS 1 16 CHARENTE 3 63 PUY-DE-DOME 2 17 CHARENTE-MARITIME 2 64 PYRENEES-ATLANTIQUES 2 18 CHER 3 65 HAUTES-PYRENEES 4 19 CORREZE 4 66 PYRENEES-ORIENTALES 3 2A CORSE-DU-SUD 4 67 BAS-RHIN
Article PS 8
Les dispositions ci-dessus ne sont pas exigées si le parc de stationnement répond simultanément aux conditions suivantes : - il est séparé d'un bâtiment tiers par une aire libre de 4 mètres au moins ; - il dispose d'un plancher bas du niveau le plus haut
LEGIARTI000032955190
DE LA JEUNESSE, LISTE DES DIRECTIONS CONCERNÉES AVANT LA CRÉATION Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine Direction départementale de la cohésion sociale du Bas-Rhin
Article Annexe
NICARAGUA ― 0,93 % NIGER 4,02 % NIGERIA 0,73 % NORVEGE 0,22 % NOUVELLE-ZELANDE 0,94 % OMAN ― 3,16 % OUGANDA ― 1,09 % OUZBEKISTAN ― 2,01 % PAKISTAN ― 6,52 % PANAMA ― 0,82 % PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE 1,77 % PARAGUAY 4,27 % PAYS-BAS
Article Annexe 3
SIE Lyon-Ouest SIE Lyon Presqu'Île (ajouté avec effet du 31 décembre 2007) Bas-Rhin SIE Strasbourg Est (ajouté avec effet du 1er septembre 2007) Savoie Savoie SIE Moûtier Haute-Savoie SIE Annemasse (supprimé à compter du 31
216 Meuse 26 644 Morbihan 45 979 Moselle 19 270 Nièvre 1 387 Nord 63 459 Oise 18 339 Orne 26 097 Pas-de-Calais 11 548 Puy-de-Dôme 8 770 Pyrénées-Atlantiques 14 419 Hautes-Pyrénées 6 628 Pyrénées-Orientales 15 772 Bas-Rhin
LEGIARTI000028685177
063 Puy-de-Dôme 0 064 Pyrénées-Atlantiques 0 065 Hautes-Pyrénées 0 066 Pyrénées-Orientales 1 067 Bas-Rhin
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