parcelle ....

par acte du 31 mai 2012, ils ont acquis une parcelle [...] donnée à bail verbal à M.

X... qui avait acquis l'une de celles-ci et à faire procéder ponctuellement au nettoyage desdites parcelles ; que les SCI n'ayant pas obtempéré, M.

Jean-Claude Y... une parcelle de terre contiguë à un fonds appartenant à M.

C... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 janvier 1987) de l'avoir débouté de son action en revendication d'une parcelle dont M.

Y..., propriétaire de la parcelle n° 9 ; qu'exposant que M. X... avait aménagé sur la parcelle 12 des logements dont les occupants empruntaient la parcelle 10 pour s'y rendre, M.

EL 30 n'est pas désignée conformément aux dispositions de l'article R. 11-28 du Code de l'expropriation ; que l'origine de propriété et la consistance juridique de la parcelle cadastrée EL 31, appartenant

EL 30 n'est pas désignée conformément aux dispositions de l'article R. 11-22 du Code de l'expropriation ; que l'origine de propriété et la consistance juridique de la parcelle cadastrée EL 31, appartenant

Alain Z..., se déclarant respectivement nu-propriétaire et usufruitier d'une parcelle inscrite au cadastre de la commune de Saint-Nazaire sous le numéro DT 445 font grief à l'ordonnance attaquée (juge

[V], aux fins de libération d'une parcelle, expulsion sous astreinte, démolition de constructions et paiement d'une indemnité provisionnelle d'occupation. 2.

[E] n'établissait pas que la parcelle litigieuse, issue du démembrement de la parcelle AR n° [Cadastre 1] ayant appartenu à son auteur, était encore comprise dans l'indivision successorale. 5.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 août 2023), M. et Mme [B], propriétaires de parcelles cadastrées section B n° [Cadastre 2] et [Cadastre 3], ont assigné en bornage M. et Mme [Y], propriétaires de la parcelle

Par acte du 9 juillet 1998, il a donné à bail rural à long terme plusieurs parcelles à l'Earl Agro-Biologique (l'Earl). 2.

de paie, pièces versées aux débats, et ce n'est que sur la base de ce salaire brut que les retenues sociales étaient opérées ; que si le bulletin de paie de janvier 1993 fait apparaître un avantage en

X..., la société Danel Ferry a réimprimé des bulletins de vote qui ont été livrés trop tardivement pour que les élections puissent être maintenues le jour prévu ; que M.

X..., passager de sa voiture, dont il avait confié le volant à Pascal Y..., non titulaire du permis de conduire, a été blessé dans une collision avec un car appartenant à la société des Cars européens

l'arrêt attaqué (Poitiers, 12 mars 2002), que les époux X... ont assigné leurs voisins, les époux Y..., devant le tribunal d'instance de Bressuire pour se voir reconnaître titulaires d'un droit de passage

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1998, qui, pour vol, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts