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28 871 résultats pour « Bruna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Bruno X

6079a84c9ba5988459c4c7e6

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

Bruno, - Y...

Source officielle

Page 47 sur 1444

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CC

civ1

Bruno X... a porté plainte avec constitution de partie civilec/Mme Annie X

ECLI:FR:CCASS:2014:C100141

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

Bruno X... a porté plainte avec constitution de partie civile contre Mme Annie X... épouse Y... pour abus de faiblesse ; qu'un arrêt du 16 septembre 2009 a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; Sur le

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0f63aecdc6046d477cee04

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la Mise en Etat, assistée de Audrey SAUNIERE, Greffier, dans l'instance : ENTRE : Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Maître Bruno

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21710_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2024, la société Bruno Raulet a présenté des observations en réponse à la mesure d'information du 8 mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9040d

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

La société Bruno Heuveline est condamnée à verser à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

1966 Antonino BUCCA 1962 Salvatore BULLA 1959 Claudio BUONO 1969 Bruno BURCHIELLA 1966 Paolo BUZZAO 1965 Michele CALÌ 1966 Fabio CALLARI 1969 Adriano CALVO 1972 Silvano CAMPANA 1972 Marco CANNAS 1967

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301236_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Une note en délibéré a été produite le 4 juillet 2025 pour la société Bruno bâtiments. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0386cdc6046d47b9e976

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0e33cdc6046d47bafaa0

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour que la décision

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cc8a

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Bruno, contre le jugement du tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, du 19 mars 1993, qui, après sa condamnation sur l'action publique pour blessures involontaires, a prononcé sur les

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448394.20211122

Admin. suprême

22 novembre 2021

22 novembre 2021

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Brugar a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la réduction des cotisations de taxe sur les surfaces commerciales

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:188

CJUE

10 juillet 1980

10 juillet 1980

#Procureur de la République και λοιποί κατά Bruno Giry και Guerlain SA και λοιπών.#Αιτήσεις για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal de grande instance de Paris - Γαλλία.#Ανταγωνισμός-Αρώματα.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2017:94

droit européen

16 février 2017

16 février 2017

#Bruno Gollnisch contra Parlamento Europeo.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110083

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Serge Y..., domicilié [...]                                  , 2°/ à Mme Marjorie A..., épouse Z..., domiciliée [...]                           , appelée en intervention forcée aux droits de Bruno Y..

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310484

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Bruno X... et Mme Nathalie, Y... épouse X... une somme de 2.890 euros en réparation du préjudice de jouissance qu'ils ont subi ; d'AVOIR condamné M. Patrick X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e11

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

S.E.E.P., procédures qui ont été transformées en liquidation judiciaire, les 19 janvier et 1er juin 1994, Maître Bruno WALCZAK mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises étant désigné en qualité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c775

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par actes en date du 17 avril 2025, Mme [H] a assigné devant la cour la société Cavallaro Bruno et la SMABTP pour ladite audience.

Source officielle
CC

civ1

6137248ecd580146774167a4

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bruno Leclerc Peintures du désistement de son pourvoi à l'égard des entreprises

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007762208

Admin. suprême

8 juillet 1988

8 juillet 1988

Bruno X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 22 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Nantes a, sur recours du ministre de la défense

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404434_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 7 décembre 2023 par laquelle le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°)

Source officielle