CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 990 résultats pour « Brient »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

65a6d22147251e2b24216acf

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f59d858823c56e0969d9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, assisté de Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a7858823c56e099cff

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f95e6d9e13277d6e39cd

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Me Anne-sophie HETET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0220 - N° du dossier 3368 Intimées : SA CREDIT AGRICOLE SA (CASA), représentée par Me Sophie PELICIER LOEVENBRUCK de la SCP FROMONT BRIENS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

643106cc28558704f52e6b7e

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Sophie BRINET, Présidente de chambre M. Gilles BUFFET, Conseiller Mme.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee9206976f1c644e47114

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

avocat Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 JUGEMENT Prononcé publiquement, statuant hors audience, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6b383c9498318209e11

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200878

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

PRÉTOT, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Brinet, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201220

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Brinet, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd5801467741043f

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Jean-Claude X..., mandataire judiciaire, domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Briant, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10773

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de l'Institut national de sécurité routière et de recherches, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01068

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [W], de la SCP Richard, avocat de la société Groupe TSF, après débats en l'audience publique du 24

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10129

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Réalisation équipement maintenance industrielle, de la SARL Cabinet Briard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10450

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [B] [P], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10449

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Coiro Calade, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10714

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de Me Soltner, avocat de la société Chanin BTP, de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de Mme [O], après débats en l'audience

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10968

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de l'association Adar Flandre métropole, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10335

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société [E] [N], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10044

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat des sociétés Docaposte et Docaposte Iot, de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10043

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [K], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de l'Association de formation et d'action sociale

Source officielle

Page 47 sur 350

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC259 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BRIENT

SIREN 937739084Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Brient, Léo Hai Linh

SIREN 991790221Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/06/2026

Voir →

Radiations

Brient, Yoan

SIREN 907663876Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/06/2026

Voir →

Créations

BRIENT, Michel, Didier

SIREN 325367449Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BRIENT, Christophe, Cyril

SIREN 988470522Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

02/06/2026

Voir →