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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6878846d63001e49f9f26af7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[H] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Blois. Par jugement du 29 avril 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Blois a : Déclaré les prétentions présentées par M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401246_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
l'hébergement d'urgence à compter du 1er avril 2024 ; 2°) d'enjoindre au département de Loir-et-Cher de financer postérieurement au 1er avril 2024 son hébergement au sein de l'hôtel La Renaissance à Blois
Source officielleChambre famille CAB 1
69a2912fcdc6046d470271f7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [J] [Y] [N] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Agnès BLOISE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a5c52714c33ca5bd74
8 juillet 2024
8 juillet 2024
MALADIE DE L’AIN Dossier : N° RG 22/00671 - N° Portalis DBWH-W-B7G-GHHJ Décision n° Notifié le à - [F] [J] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le : à - SELARL SELARL BLOISE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6071469e057d789ab8
26 avril 2022
26 avril 2022
L'instance a été reprise par le Pôle social du tribunal de grande instance de Blois en application de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016.
Source officielleChambre Sociale
63d0d61981a7b805de12b66a
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par jugement du 24 janvier 2014, le tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la SAS MAISONS TRADIBUDGET.
Source officielleChambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b670
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par jugement du 24 janvier 2014, le tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la SAS MAISONS TRADIBUDGET.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6e2f5f3246ff381528
1 octobre 2024
1 octobre 2024
D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE Me Alexis DEVAUCHELLE EXPÉDITION à : [P] [Z] [Y] [L] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce0
26 novembre 2008
26 novembre 2008
SA AKONTIS, demeurant 5 rue Roger Dion-41000 BLOIS ayant pour avocat Me GENDRE du barreau de BLOIS. Non comparante.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a8
9 janvier 2007
9 janvier 2007
du : 09 JANVIER 2007 No : No RG : 05 / 02262 Grosses + Expéditions la SCP LAVAL- LUEGER Me Estelle GARNIER Appel d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielle4ème chambre
DTA_2200586_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
française dès lors que les parties se sont accordées sur son application, notamment dans des conclusions signifiées le 4 mars 2015 et ainsi qu’il en a été donné acte par le tribunal de grande instance de Blois
Source officielle2ème chambre
DTA_2302019_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Par arrêté du 18 novembre 2022 régulièrement affiché et transmis à la préfecture de Loir-et-Cher le même jour, le maire de la commune de Blois a donné à M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007835098
30 janvier 1995
30 janvier 1995
Hugues Blaise X..., demeurant chez A.C.T.E.S., 7, place d'Estienne d'Orves à Levallois-Perret (92300) ; M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248121
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Paul Blaise E F, M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307064_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
réside à Plaisir, a été affecté par décision du 29 juin 2023, au collège de La fosse aux Dames, dans la même ville, pour la rentrée scolaire 2023/2024 alors que son frère est déjà scolarisé au collège Blaise
Source officielleciv3
6079411b9ba5988459c40572
24 janvier 1973
24 janvier 1973
BLAISE DE CREUSER UN PUITS, ET ACCEPTE, PENDANT LES TRAVAUX, D'ABREUVER LES GENISSES DE GRANGE ; QUE, DANS CE BUT, IL A DISPOSE DANS LE PRE UNE BAIGNOIRE ET UN SEAU ; QUE CE DERNIER, A LA SUITE
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008211407
17 juin 2005
17 juin 2005
Blaise X, a annulé la décision implicite du haut-commissaire de la République en Polynésie française portant refus de versement de l'indemnité spécifique de service à M.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:474400.20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Me'ndo Blaise A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 28 avril 2021 par lequel la préfète de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00660_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Blaise La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007948472
30 juillet 1997
30 juillet 1997
commune, à celui des habitants des communes voisines dépourvues d'officine susceptibles de s'approvisionner dans une pharmacie implantée au voisinage d'autres commerces, au lieudit la Chapelle Saint-Blaise
Source officiellePage 47 sur 359
BLOISE & Co
11/06/2026
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MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE
06/02/2026
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BLOISE, Dimitri-Mehdi
16/01/2026
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BLOISEC
26/11/2025
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BLOISEC
04/11/2025
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