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1 106 résultats pour « Bertrand Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

696f2c37cdc6046d47f474d2

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, rapporteur Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603347ade75f32b7db72400f

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

de Caution, pris en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me René Despieghelaere, avocat au barreau de Lille assistée de Me Bertrand

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000022487030

Admin. suprême

9 juillet 2010

9 juillet 2010

Bertrand BW, Mme Maryvonne BC, M. Yannick BY, M. Didier BA, Mme Claire-Lise BE, M. Jean-Louis BI, M. Pierre-Yves AT, Mme Christiane AV, M. Claude AW, M. Jean-Luc BR, M. Bernard BQ, M. Charles BH, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b12c

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

VAROISE D' EXPLOITATION, demeurant Nouveau Port du Lavandou- 83980 LE LAVANDOU représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Maître Bertrand ROI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a42

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

Clémentide Route de Ganges 34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE représentée par Me Eric NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Bernard

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a57

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LORIENT du 11 Juillet 2019, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a99e6ecdc6046d479d645d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

à la décharge de Maître Mathieu MASSE, avocat au barreau de Lille, [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 15 septembre 2025 par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9660d41e0057d43e74e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc8012cdc6046d470d6046

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

représentés par le cabinet ACBC AVOCATS ASSOCIES, agissant par Maître David BONNEMASON-CARRERE, Avocat au Barreau de Pau, plaidant, et par la SCP HUVELIN & ASSOCIES, agissant par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

673c39bb3c84857e1cd87f4d

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

droits de son père [E] [J], représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Intimés : Maître [VM] [SR] Notaire, membre de la SCP Bernard

Source officielle
CA

4ème Chambre

6969ffbccdc6046d477fe530

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats et lors du

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007942337

Admin. suprême

28 octobre 1996

28 octobre 1996

Richard XT..., Bertrand Z..., Philippe YL..., Mme Eliane YJ..., MM. Gérard Gautier, Jean YX..., Pascal XD..., Jean-Pierre G..., Mme Claudette YG..., M. Paul I..., Mme Danièle XA..., MM.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461032.20230721

Admin. suprême

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Pascal Penaud, Philippe Jurgensen, Philippe Marini, K Careil, Jérôme Gatier, Philippe Dumas, Jean-Claude Hirel, Patrice Cahart, Daniel Bouton, Jean Weber, Bernard Auberger, Jean Cedelle, Philippe Auberger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e2b

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

de renvoi DÉBATS A l'audience publique du 25 septembre 2001, où l'araire a été mise en délibéré au 27 novembre 2001 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PREMIER PRÉSIDENT: Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e60

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

renvoi DÉBATS A l'audience publique du 25 Septembre 2001, où l'affaire a été mise en délibéré au 27 novembre 2001 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PREMIER PRÉSIDENT : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f6

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

IMMEUBLE 11 RUE FENELON A PARIS 10EME représenté par son Syndic le Cabinet ROUMILHAC lui-même pris en la personne de ses représentants légaux 11 rue Fénélon 75010 PARIS représentée par la SCP TAZE-BERNARD

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CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

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CA

Chambre civile 1-3

68f1cd7c2f77035fb0bf7e76

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 17/06790 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT de l'AARPI ABC ASSOCIES

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6036a649b7bea047efd1b20a

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Alexandre TSOREKAS, avocat au barreau de MARSEILLE SAS LIDER, prise en la personne de ses

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CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de57

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

De plus, ma maladresse envers Marie-Bernard ne m'a pas mise dans une position avantageuse.

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