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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

62cfb220548bc59fcf4f0faa

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

; COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

63bfb3135e2fbe7c900437fa

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Président de Chambre chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

63bfb3135e2fbe7c90043800

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Beaudoin, - M. Michaël Lam Quang Thien, - M. Francis Gras, - Mme Brigitte Robert, - Mme Martine Souier, - M. Michel Garcia, - M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2503112_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad2f

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Jean- Pierre X... ... 02000 LAON Représenté, concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS CGEA ILE DE FRANCE EST 90 rue Beaudain

Source officielle
TJ

Première Chambre

69655130cdc6046d4710510b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DEFENDEUR : Maître [Z] [L] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Alain CLAVIER de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER- ISABELLEWALIGORA-AVOCATSASSOCIÉS,avocatau barreau de VERSAILLES,toque 240 et Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6799c76bd0369362bfa17aa2

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

5] Représentée par Me Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE - CLAISE - PJDA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036cda62f79c16c1762afa7

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant : Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89deb

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

A... 48600 AUROUX comparant en personne, assisté de Me Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R 198, INTIMEE 2o-SAS AEDIAN CONSULTING venant aux droits de la SAS PARTNERS INTERNATIONAL

Source officielle
CA

Chambre 3 A

66863cf7b1dbbe3bae600298

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

tous documents utiles à la manifestation de la vérité et permettant d'établir si la créance du Groupe Petrerson Normil d'un montant de 637 620,75 € figurant au bilan pour 2019, remis par le cabinet Beaumlin

Source officielle
CA

Chambre 3 A

66863cf8b1dbbe3bae60029a

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

documents utiles à la manifestation de la vérité et permettant d'établir si la créance de Monsieur [E] [V] d'un montant de 722 712,07 €, figurant au bilan pour 2019, remis par le cabinet d'expertise Beaumlin

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_22VE02793_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mars 2023, la société Dekra Industrial, représentée par Me Beaudoire, avocat, conclut au rejet de la requête et des appels incidents et à ce que soit mis à la

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7acecdc6046d479ab787

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7c5bcdc6046d479add43

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6970b3a7cdc6046d4719d1b7

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403833_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Toutefois, d'une part, il ressort des pièces du dossier que la propriété des requérants est située à plus de 500 mètres des parcs photovoltaïques de Beaupuits et de Beauséjour 1, et à environ 800 mètres

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2600444_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696745d7cdc6046d473ae2cf

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

117 600 euros reportant à la 24ème mensualité et en une seule échéance de 123 623.04 euros le remboursement du prêt ; -la preuve du versement de la somme de 117 600 euros entre les mains de la SCP Beudin

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737d7bcdc6046d476c42f3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[U] [E] né le 25 Octobre 1991 [Adresse 8] [Localité 11] comparant en personne, assisté de Me Frédérique BEAUDIER, avocat au barreau de VALENCE La SNC [7] prise en la personne de son représentant

Source officielle

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