AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
62cfb220548bc59fcf4f0faa
6 juillet 2022
6 juillet 2022
; COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
63bfb3135e2fbe7c900437fa
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Président de Chambre chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
63bfb3135e2fbe7c90043800
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Patrick Beaudoin, - M. Michaël Lam Quang Thien, - M. Francis Gras, - Mme Brigitte Robert, - Mme Martine Souier, - M. Michel Garcia, - M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2503112_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleCour d'Appel
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12 décembre 2007
12 décembre 2007
CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Jean- Pierre X... ... 02000 LAON Représenté, concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS CGEA ILE DE FRANCE EST 90 rue Beaudain
Source officiellePremière Chambre
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
DEFENDEUR : Maître [Z] [L] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Alain CLAVIER de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER- ISABELLEWALIGORA-AVOCATSASSOCIÉS,avocatau barreau de VERSAILLES,toque 240 et Me Antoine BEAUQUIER
Source officielleChambre commerciale
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
5] Représentée par Me Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE - CLAISE - PJDA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Antoine BEAUQUIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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2 septembre 2015
2 septembre 2015
exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant : Me Antoine BEAUQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89deb
10 janvier 2008
10 janvier 2008
A... 48600 AUROUX comparant en personne, assisté de Me Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R 198, INTIMEE 2o-SAS AEDIAN CONSULTING venant aux droits de la SAS PARTNERS INTERNATIONAL
Source officielleChambre 3 A
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
tous documents utiles à la manifestation de la vérité et permettant d'établir si la créance du Groupe Petrerson Normil d'un montant de 637 620,75 € figurant au bilan pour 2019, remis par le cabinet Beaumlin
Source officielleChambre 3 A
66863cf8b1dbbe3bae60029a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
documents utiles à la manifestation de la vérité et permettant d'établir si la créance de Monsieur [E] [V] d'un montant de 722 712,07 €, figurant au bilan pour 2019, remis par le cabinet d'expertise Beaumlin
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02793_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mars 2023, la société Dekra Industrial, représentée par Me Beaudoire, avocat, conclut au rejet de la requête et des appels incidents et à ce que soit mis à la
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7acecdc6046d479ab787
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7c5bcdc6046d479add43
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b3a7cdc6046d4719d1b7
19 janvier 2026
19 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle2ème chambre
DTA_2403833_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Toutefois, d'une part, il ressort des pièces du dossier que la propriété des requérants est située à plus de 500 mètres des parcs photovoltaïques de Beaupuits et de Beauséjour 1, et à environ 800 mètres
Source officielleétrangers JU
DTA_2600444_20260225
25 février 2026
25 février 2026
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleChambre Commerciale
696745d7cdc6046d473ae2cf
12 juillet 2023
12 juillet 2023
117 600 euros reportant à la 24ème mensualité et en une seule échéance de 123 623.04 euros le remboursement du prêt ; -la preuve du versement de la somme de 117 600 euros entre les mains de la SCP Beudin
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737d7bcdc6046d476c42f3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] [E] né le 25 Octobre 1991 [Adresse 8] [Localité 11] comparant en personne, assisté de Me Frédérique BEAUDIER, avocat au barreau de VALENCE La SNC [7] prise en la personne de son représentant
Source officiellePage 47 sur 51