Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 juin 2023, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Los Angeles, a déclaré se désister du pourvoi.

Angel Y...

la commune des Angles de réintégrer M.

Le 29 avril 2024, le tribunal de commerce de Meaux, statuant sur requête du ministère public, a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [7] et désigné la société Angel [

PERNEY ANGEL es-qualité Considérant que c'est vainement que la société K.B.A. soutient que la S.C.P.

Angélique X... a interjeté appel de cette décision le 11 juillet 2011 ; la clôture a été ordonnée le 4 mai 2012 ; II-PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Angélique X..., par conclusions du 04/ 05/

le navire "Lina's" appartenant à la société Seapride et affrèté au voyage par la société Chartered Marine Entreprises (société Chartered) a chargé, à Anvers, des marchandises destinées à la société Ansal

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2023, la Commune d'Angaïs demande au juge des référés d'ordonner l'expulsion de tout occupant sans titre du domaine communal.

le 26 juin 2021, et par le conseil de la SCI Angel à la société NBGI le 9 juillet 2021.

La société Paris Angel, à laquelle la déclaration d'appel a été signifiée le 27 août 2021 et les conclusions le 8 septembre 2021, n'a pas constitué avocat.

D E C I D E : Article 1er :La requête de la SARL Les Angéliques est rejetée.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile professionnelle Pernay-Angel, aux droits de laquelle vient la société civile

Angèle née Y... aux entiers dépens de première instance et d'appel.

ANGEL venant aux droits de la S.A.R.L.

réserves pour la SA PACIFICA ; Le 18 février 2026, dans les suites de fortes intempéries, une portion du mur de clôture de la propriété des époux [G] sise [Adresse 6] à [Localité 5] s’est effondrée dans l’angle

Le tableau n°57 mentionne au titre de la liste limitative des travaux ceux qui comportent des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction, soit avec un angle supérieur ou égal à 60°

L’enfant a présenté une plaie au front alors que le muret présentant des angles dangereux ne fait pas l’objet de signalisation.

[R] [I] est propriétaire des lots n° 7, 24, 25 et 32, comprenant un local commercial situé au rez-de-chaussée (angle [Adresse 4], [Adresse 5]) au sein de l’immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 4], soumis