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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Expropriation

62833c305a52a8057d991870

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

COQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Madame [S] [W] épouse [I] [Adresse 3] 84310 MORIERES LES AVIGNON Représentant : Me Alexandre COQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle

Page 47 sur 71

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1013DEC004181204

Admin. suprême

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Alessandro Mancini, est un ressortissant italien, né en 1961 et résidant à Morciano di Romagna. A.

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a19627bcdc6046d47596f4d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2025110034 23/02/2026 ENTRE : Société de droit allemand [P] DIGITAL [B], dont le siège social est [Adresse 1] ALLEMAGNE Partie demanderesse : comparant par Me Isabelle VAUTRIN

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b923ea43407b9fbc144

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Adresse 15] [Localité 55] non constituée La société ORANGE [Adresse 6] [Localité 54] non constituée La société PRIZZ INFRASTRUCTURE [Adresse 77] [Localité 52] représentée par Maître Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697bbfcacdc6046d472aba4c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

00990 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RF2Z PRONONCÉE PAR Anne-Gael BLANC, 1ère Vice Présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 21 novembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8dda31367c908eb6ab

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLER substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63b7cdd46b63637c907b7da6

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[W] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 9] représenté et assisté de Me Ahmed AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cc1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PRIZZ INFRASTRUCTURE Immatriculée au RCS d’AMIENS dont le siège social est Zone Artisanale du Chant des Oiseaux - 80800 FOUILLOY représentée par Maître Estelle RIGAL-ALEXANDRE, de la SELARL BUNCH, avocat

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36330bd4f0c3f6bcbc3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Versailles sous le numéro 803 234 582, représenté par son gérant en exercice domicilié es-qualité audit siège, représentée par Me Laura CABRERA, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd714a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [X] [B] épouse [I], demeurant [Adresse 8] - [Localité 7] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [M] [I], demeurant [Adresse 8]

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ed8cd7da9e15c5131fe3e2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MINUTE N° 25/______ N° RG 24/00744 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIOR PRONONCÉE PAR Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 25 février 2025 et Alexandre

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc8c0c777d3ec8eb6461

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PRIZZ INFRASTRUCTURE [Adresse 79] [Localité 58] représentée par Maître Estelle RIGAL-ALEXANDRE de la SELARL BUNCH, avocats au barreau de PARIS - B0625 La S.A.S.

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b3646a1d7564000872dfd2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Montpellier - N° RG 11-196351 APPELANTE : Madame [P] [H] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89199

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Monsieur Jean Alexandre André MM... né le 09 octobre 1937 à SAINT NICOLAS DE LA TAILLE ... ... Madame Josette Lucie NN... épouse MM... née le 18 janvier 1936 à LE HAVRE ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94194

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

En parallèle, l'appelante verse les factures émises par l'entreprise LES JARDINS D'ALEXANDRE, qui effectuait la prestation de jardinage une fois les jardiniers licenciés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94195

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

En parallèle, l'appelante verse les factures émises par l'entreprise LES JARDINS D'ALEXANDRE, qui effectuait la prestation de jardinage une fois les jardiniers licenciés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941e7

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

En parallèle, l'appelante verse les factures émises par l'entreprise LES JARDINS D'ALEXANDRE, qui effectuait la prestation de jardinage une fois les jardiniers licenciés.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100930

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Alexandre Z... qui a mené l'intégralité de la négociation liée à la prolongation du contrat » du joueur Nicolas X..., un arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 1er décembre 2009 intervenu dans

Source officielle
CC

civ3

613721facd580146773f9328

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Alexandre XM..., demeurant villa n° 8, Les Gargouilles, Istres (Bouches-du-Rhône), 49 / de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04191_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

février 2018 adressée par la commune à la société, et qui se borne à envisager la possibilité qu'Orange soit propriétaire d'une partie de ces fourreaux et infrastructures, ne peut être regardée comme valant

Source officielle