travail, qui accompagnait le préposé de la société Meccolli, avait autorité sur le conducteur, devait lui signaler les particularités de la ligne, et lui donner toutes indications pour le respect des vitesses

transportée aurait été de nature à conduire celui-ci à prendre des précautions supplémentaires dans l'exécution du transport, tant sur le plan du renforcement de l'arrimage de l'appareil, que de la vitesse

que ce défaut de maîtrise tient vraisemblablement en l'espèce au fait que David A... manquait d'expérience dans la conduite de la moto Kawasaki 250 cm3 qui ne lui appartenait pas et circulait à une vitesse

de répondre aux conclusions du prévenu faisant expressément valoir (pages 3 et 5) que "pour réétaler le feutre sur toute la largeur de la presse... il est nécessaire de faire tourner celle-ci à une vitesse

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 13 septembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'excès de vitesse, l'a débouté de son opposition à

J... a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Paris, en date du 9 octobre 2019, qui pour excès de vitesse, l'a condamné à 135 euros d'amende.

[F] [E] a fait l'objet d'une ordonnance pénale à la suite de la commission d'un excès de vitesse. 3.

[Z] [R] a été cité devant le tribunal de police pour excès de vitesse, relevé au moyen d'un appareil de contrôle de type jumelle Truspeed LTI15248. 3.

[B] [X] coupable d'excès de vitesse d'au moins 30 km/h et inférieur à 40 km/h et l'a condamné à 250 euros d'amende. 3. Le prévenu a relevé appel de cette décision.

[V] [P], pour un excès de vitesse constaté le 14 avril précédent. 3. L'intéressé a fait opposition à cette décision. 4.

[I] [M] a été poursuivi devant le tribunal de police en qualité de redevable pécuniaire de l'amende encourue au titre d'une contravention d'excès de vitesse relevée le 29 juin 2021 par appareil de contrôle

Z... aurait méconnu les articles 14 et 15 (sic) du Code de la route, ni en quoi la cour d'appel a pu déterminer la vitesse de son véhicule qu'elle qualifie d'excessive sans préciser quelle était cette

d'expertise que Christophe X..., aux commandes du navire rattrapant, et qui à ce titre se devait de s'écarter suffisamment pour éviter tout risque d'abordage, a entrepris le dépassement de Marc Z... à une vitesse

rentraient en marche arrière dans l'entreprise de José X..., ce que celui-ci savait, sans rechercher si les conditions d'utilisation habituelles de la voie à ce moment (voie peu empruntée, large, à vitesse

en mauvais état ne pouvait, en montée, circuler rapidement; par contre, la violence du choc et le fait que la volkswagen s'est retrouvée sur le toit après le choc faisant un "tonneau" démontrent une vitesse

l'origine de l'accident, qu'elle n'a émis que des hypothèses ; que cependant il résulte du témoignage de Mathilde C... épouse Y... réitéré à l'audience de la Cour, qu'elle circulait en direction de Rodez à vitesse

cependant établi par les déclarations unanimes des passagers -qui ne sont contredites sur ce point par quiconque- que le moteur du véhicule était en marche pendant les faits et, donc, que le levier de vitesse

catégorie des véhicules à moteur et fixe la zone de navigation de ces engins, exclusivement à ce jour, entre la bande littorale de 300 mètres et un mille nautique, soit 1 852 mètres du rivage, où la vitesse