Les partenaires conventionnels reconnaissent la nécessité de renforcer la valorisation de la fonction de médecin traitant au regard de son rôle clé dans le suivi au long cours des patients, de coordination et de synthèse pour éviter le recours aux hospitalisations

Article 12

—

La stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau est établi en recherchant : - la cohérence hydrographique, le renforcement des solidarités financières et territoriales et la gestion durable des équipements structurants du territoire nécessaires

LEGIARTI000035971526

—

personnes physiques qui exercent à titre individuel et habituel les mesures de protection des majeurs ordonnées par l'autorité judiciaire au titre du mandat spécial auquel il peut être recouru dans le cadre de la sauvegarde de justice ou au titre de la curatelle

Article Annexe

—

Cette situation de pays de primeurs, combinant climat favorable, eau et terrains d'alluvions, a été renforcée par le développement des moyens de communication, notamment ferroviaires.

Article Annexe IV

—

Un phare d'hélistation est installé sur une hélistation* pour renforcer l'identification visuelle de l'hélistation* par rapport à son environnement, notamment : Emplacement 3.2.2.

Article Annexe Ia

—

Le contexte de travail des salariés des entreprises de transport et des entreprises réalisant des activités logistiques se caractérise par des contraintes renforcées : - la mobilisation de moyens de transport et d'outils logistiques (manutention, stockage

Article 223 a-II-2/25

—

largeur ou leur diamètre est supérieur ou égal à 760 mm ; dans le cas des conduits dont la largeur ou le diamètre est compris entre 300 et 760 mm, l'épaisseur doit être obtenue par interpolation ; 2.3.1.2 les conduits sont convenablement supportés et renforcés

Article Annexe I (suite)

—

X Histoire et Technique : Analyser et identifier les caractéristiques esthétiques et techniques liées : S1.1 : Histoire de l'Art du bijou Principe de base La formation en Arts Appliqués se fonde sur le renforcement et l'élargissement

Article 12

—

La sous-direction de la stratégie et de la synthèse budgétaires est également chargée, en lien avec les directions métiers du ministère, de conduire les travaux tendant à renforcer la performance de l'administration centrale et des réseaux du ministère

Article Annexe 1

—

Cette variabilité spatiale et temporelle des conditions d'exposition est encore renforcée par celle des pratiques individuelles et du geste professionnel lui-même.

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

. – Afin de renforcer et de développer ses rapports de voisinage européen, la métropole peut adhérer à des structures de coopération transfrontalière telles que visées aux articles L. 1115-4,1115-4-1 et L. 1115-4-2 du présent code.

Article 1

—

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (*) Enquête de suivi des jeunes participant à l'expérimentation contrôlée accompagnement renforcé des jeunes s'engageant dans une démarche d'apprentissage ― vague 1 et vague 2.

Article Annexe (suite)

—

partie du code du travail, et notamment les articles L. 5422-6, L. 5422-12, L. 5423-4 et L. 5424-20 pour l'application du régime d'assurance chômage aux professionnels intermittents du cinéma, de l'audiovisuel, de la diffusion et du spectacle, afin de renforcer

Article Annexe II

—

Compétence de communication et apprentissage de la langue S'agissant d'un enseignement à horaire renforcé le niveau B2 minimum est exigé en espagnol pour les élèves prétendant à la double certification.

Article 229-II-2.03

—

leur largeur ou leur diamètre est égal ou supérieur à 760 mm ; dans le cas des conduits dont la largeur ou le diamètre est compris entre 300 et 760 mm, l'épaisseur est obtenue par interpolation ; .1.2 les conduits sont convenablement supportés et renforcés

Article Annexe Ia

—

Il (elle) est responsable de son activité et doit en rendre compte. 3 - Environnement économique et technique Les différents éléments qui ont fait évoluer l'employabilité sont : l'évolution des activités : enfouissement des réseaux aériens, renforcement

Article 46

—

Jusqu'au 31 décembre 2022, les prêts octroyés à des très petites entreprises ou à des petites entreprises prennent la forme de prêts participatifs au sens de l'article L. 313-14 du code monétaire et financier, afin de renforcer leurs fonds propres et

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Kelvin (W/ m 2 2 Fenêtres en toitures avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,5 watt par mètre carré Kelvin (W/ m 2 Doubles fenêtres, consistant en la pose sur la baie existante d'une seconde fenêtre à double vitrage renforcé

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

Il favorise la diversité des cultures, afin de renforcer la richesse agronomique et la biodiversité cultivée et élevée en France, en priorité pour les cultures pour lesquelles la consommation alimentaire est majoritairement assurée par des produits importés

Article Annexe

—

Article 450 du code civil : un mandataire judiciaire est nommé si aucun membre de la famille ou aucun proche ne peut assumer la tutelle ou la curatelle. Article 1223-2 du code de procédure civile.

Page 46 · 956 résultats

← Précédent Suivant →